Cette aide consiste en: Projets permettant : de favoriser l’infiltration et la gestion des eaux pluviales ; d’accroître la désimperméabilisation … Continue reading « Aide à la gestion intégrée des eaux pluviales »
France 2030 – Appel à projet régionalisé ‘Projets d’Innovation’ – Nouvelle-Calédonie
Cette aide consiste en: Projets en phase de faisabilité Projets en phase de développement et pré-industrialisation. Dépenses éligibles : … Continue reading « France 2030 – Appel à projet régionalisé ‘Projets d’Innovation’ – Nouvelle-Calédonie »
Aide à l’investissement de production
Cette aide consiste en: Investissement de production ; Création d’activité et création d’entreprise avec un minimum de dépenses de 3 … Continue reading « Aide à l’investissement de production »
Aide à l’immobilier d’entreprise – Commerces et services
Cette aide consiste en: Opérations éligibles : Investissement immobilier : acquisition, construction, extension, réhabilitation d’un bâtiment ; Location d’immeubles : … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise – Commerces et services »
Convention collective nationale du golf
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998. Gratuitement, vous pouvez donc … Continue reading « Convention collective nationale du golf »
Tremplin pour l’Activité des Jeunes (TAJ)
Cette aide consiste en: Frais liés à la création d’entreprise ou au démarrage de l’activité. . Elle concerne les Jeunes … Continue reading « Tremplin pour l’Activité des Jeunes (TAJ) »
Demandeur d’emploi de longue durée – Définition
Quelle est la définition exacte de « Demandeur d’emploi de longue durée » ? La voici:
Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d’information politique et générale à faibles ressources de petites annonces
Cette aide consiste en: Aide au fonctionnement. . Elle concerne les Quotidiens locaux avec une parution minimale de 5x/semaine, reconnus … Continue reading « Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d’information politique et générale à…
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Soutenir l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) et l’innovation sociale pour une offre de services diversifiée et adaptée aux évolutions sociétales’
Cette aide consiste en: Animation d’une démarche territoriale à l’échelle du GAL en faveur du développement de l’ESS et de … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Soutenir l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) et…
Quelles sont les autorités judiciaires qui jugent des conflits sur les textes officiels ?
La France compte deux institutions qui interviennent dans ce cas : le Conseil constitutionnel et le Conseil d’État.