Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Pays Basque »
Prêt d’honneur Initiative Pays Basque
15 avril 2022
Aide aux Cotisants en Difficulté (ACED)
15 avril 2022
Cette aide consiste en: Cette aide permet de surmonter les difficultés particulières de trésorerie liées à la santé, à un … Continue reading « Aide aux Cotisants en Difficulté (ACED) »
Aide à l’immobilier d’entreprise
14 avril 2022
Cette aide consiste en: Projets de développement et/ou installation d’entreprises nécessitant un investissement immobilier : construction, extension, réhabilitation, achat et/ou … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Classification des revenus dans la déclaration PASRAU
14 avril 2022
Depuis l’introduction de la norme 2020, la classification des revenus dans le cadre du PASRAU (PAramétrage Système de Récupération Automatisée des Usagers) s’est imposée comme un passage obligé pour fiabiliser à la fois la fiscalité…
Aide aux entreprises menant un projet éco-responsable
13 avril 2022
Cette aide consiste en: – Dépenses liées à rénovation énergétique des locaux professionnels : changement des menuiseries, isolation, changement du … Continue reading « Aide aux entreprises menant un projet éco-responsable »
Soutien régional aux aux investissements matériels des entreprises de l’ESS
13 avril 2022
Cette aide consiste en: Investissements s’inscrivant dans les objectifs de la politique régionale : Consolider, adapter ou développer la capacité … Continue reading « Soutien régional aux aux investissements matériels des entreprises de l’ESS »
Exonération de la TICFE (Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’Électricité)
13 avril 2022
Cette aide consiste en: Exonération de la TICFE (Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’Électricité). . Elle concerne les %pme% … Continue reading « Exonération de la TICFE (Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’Électricité) »
Prêt d’honneur Réseau Entreprendre 93
13 avril 2022
Cette aide consiste en: Opérations éligibles : – Création d’entreprise à fort potentiel de développement et de création d’emploi ; … Continue reading « Prêt d’honneur Réseau Entreprendre 93 »
Appel à projets France 2030 : ‘Première Usine’
13 avril 2022
Cette aide consiste en: – Implantation de sites pilotes et/ou de production industrielle, destinées à commercialiser des produits innovants – … Continue reading « Appel à projets France 2030 : ‘Première Usine’ »
France Ruralité Revitalisation (FRR) – Exonération facultative de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
12 avril 2022
Cette aide consiste en: Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) s’appliquant aux immeubles situés dans les … Continue reading « France Ruralité Revitalisation (FRR) – Exonération facultative de Taxe Foncière sur les…
Booster Exportation – Programme Artisanal Régional International (PARI)
12 avril 2022
Cette aide consiste en: PARI est un programme d’accompagnement mis en uvre par la Chambre de métiers et de l’artisanat … Continue reading « Booster Exportation – Programme Artisanal Régional International (PARI) »
Aide à l’investissement des entreprises d’utilité sociale
12 avril 2022
Cette aide consiste en: Projets d’investissements matériels liés à la création et au développement de structure, en favorisant ceux qui … Continue reading « Aide à l’investissement des entreprises d’utilité sociale »
Aide aux projets d’investissement immobilier des activités touristiques
12 avril 2022
Cette aide consiste en: Travaux de construction de bâtiments ; Travaux de rénovation et/ou d’extension de bâtiments existants ; Travaux … Continue reading « Aide aux projets d’investissement immobilier des activités touristiques »
Convention collective nationale du personnel des agences générales d’assurances
12 avril 2022
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du personnel des agences générales d’assurances du 17 septembre 2019 … Continue reading « Convention collective nationale du personnel des agences générales d’assurances »
Chômage – Définition
12 avril 2022
Quelle est la définition exacte de « Chômage » ? La voici:
Salaires de la convention collective Activités de marchés financiers, IDCC (02931)
12 avril 2022
Salaires de la convention collective Activités de marchés financiers, IDCC (02931) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les … Continue reading « Salaires de la convention collective Activités de marchés financiers, IDCC (02931) »
Prêt d’honneur Initiative Sud Luberon
12 avril 2022
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Sud Luberon »
Prêt d’honneur Initiative Melun Val de Seine & Sud Seine-et-Marne
11 avril 2022
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Melun Val de Seine & Sud Seine-et-Marne »
Fonds d’aide à l’économie locale
10 avril 2022
Cette aide consiste en: Investissements de contrainte : investissements visés par l’application de normes sanitaires ou de sécurité ; Investissements … Continue reading « Fonds d’aide à l’économie locale »
Aide à l’immobilier d’entreprise
10 avril 2022
Cette aide consiste en: – Construction de nouveaux locaux ;- Acquisition de terrains ;- Acquisitions et réhabilitation de locaux existants … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »