Cette aide consiste en: Investissements à l’usage exclusif de l’activité professionnelle (exclusion des biens à usage mixte, privé-professionnel) acquis auprès … Continue reading « Aide à la création ou à la reprise de TPE »
Installation d’équipements de lutte contre le gaspillage
Cette aide consiste en: Investissements permettant de lutter contre le gaspillage alimentaire. Exemples : équipements de pesées ; camions frigorifiques … Continue reading « Installation d’équipements de lutte contre le gaspillage »
Aide à l’investissement
Cette aide consiste en: Acquisition d’outillage, de mobilier spécifique à l’activité, hors simple renouvellement et d’un coût unitaire supérieur à … Continue reading « Aide à l’investissement »
Prêt d’honneur Initiative Montpellier PIC SAINT LOUP
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création, de reprise d’entreprise et de croissance. Des programmes complémentaires ont … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Montpellier PIC SAINT LOUP »
Convention collective nationale de travail du personnel des institutions de retraite complémentaire et de prévoyance
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de travail du personnel des institutions de retraite complémentaire et … Continue reading « Convention collective nationale de travail du personnel des institutions de retraite complémentaire…
Garantie d’emprunt
Cette aide consiste en: Investissements en équipement professionnel ; Réalisation de travaux par une entreprise (exemple : rénovation). . Elle … Continue reading « Garantie d’emprunt »
Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Bourgogne
Cette aide consiste en: Création ou reprise de PME créatrices d’emplois et à fort potentiel de développement. . Elle concerne … Continue reading « Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Bourgogne »
Aide au développement par l’innovation sociale
Cette aide consiste en: Dépenses de fonctionnement : salaires, charges sociales, coûts de formation liés au projet ; frais externes … Continue reading « Aide au développement par l’innovation sociale »
Convention collective nationale des universités et instituts catholiques de France
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des universités et instituts catholiques de France du 4 juin … Continue reading « Convention collective nationale des universités et instituts catholiques de France »
Aide à l’innovation et à la R&D dans l’agroalimentaire
Cette aide consiste en: – Accompagnement des projets de recherche et développement et d’innovation ; – Aide au conseil (étude … Continue reading « Aide à l’innovation et à la R&D dans l’agroalimentaire »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Dynamiser les stations de tourisme et de loisirs et poursuivre le développement des activités de pleine nature’
Cette aide consiste en: Modernisation, développement de l’offre d’hébergement, des espaces d’accueil des stations de tourisme et de loisirs ; … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Dynamiser les stations de tourisme et de…
Appel à projets : ‘Communication bilingue des entreprises’
Cette aide consiste en: Investissements matériels et immatériels affectés au programme (supports de communication et signalétique bilingues, etc.) ; Frais … Continue reading « Appel à projets : ‘Communication bilingue des entreprises’ »
Aide à la reprise d’entreprise
Cette aide consiste en: Dépenses constituant le besoin de financement prévisionnel initial pour la reprise d’activité : immobilisations incorporelles immobilisations … Continue reading « Aide à la reprise d’entreprise »
Accompagnement de la transition touristique des territoires de montagne
Cette aide consiste en: Etude – aide au conseil en ayant recours à des conseils extérieurs dans le cadre de … Continue reading « Accompagnement de la transition touristique des territoires de montagne »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Alimentation de proximité et de qualité’
Cette aide consiste en: Construction d’un PAT labellisé ; Restauration collective : soutien aux collectivités ou gestionnaires de restauration collective … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Alimentation de proximité et de qualité’ »
Zones Franches d’Activité Nouvelle Génération (ZFANG) – Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE)
Cette aide consiste en: Exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE). . Elle concerne les Entreprises implantées dans les … Continue reading « Zones Franches d’Activité Nouvelle Génération (ZFANG) – Exonération de cotisation foncière des…
Aide aux installations de pompes à chaleur solaire pour la production d’eau chaude
Cette aide consiste en: Opérations de production d’eau chaude sanitaire (ECS) à destination de logement collectif et des secteurs Tertiaire, … Continue reading « Aide aux installations de pompes à chaleur solaire pour la production d’eau…
Aide à l’investissement immobilier hors hébergements touristiques
Cette aide consiste en: Travaux de construction ou d’extension neuve ; Travaux de rénovation totale ou partielle de bâtiment en … Continue reading « Aide à l’investissement immobilier hors hébergements touristiques »
Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Côte d’Opale
Cette aide consiste en: Opérations éligibles : – Création d’entreprise à fort potentiel de développement et de création d’emploi ; … Continue reading « Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Côte d’Opale »
Aide à la location pour la création – transmission et reprise
Cette aide consiste en: Location d’un local sur le territoire intercommunal destiné à l’exercice d’une activité artisanale ou commerciale. La … Continue reading « Aide à la location pour la création – transmission et reprise »