Cette aide consiste en: – Implantation de sites pilotes et/ou de production industrielle, destinées à commercialiser des produits innovants – … Continue reading « Appel à projets France 2030 : ‘Première Usine’ »
France Ruralité Revitalisation (FRR) – Exonération facultative de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
Cette aide consiste en: Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) s’appliquant aux immeubles situés dans les … Continue reading « France Ruralité Revitalisation (FRR) – Exonération facultative de Taxe Foncière sur les…
Booster Exportation – Programme Artisanal Régional International (PARI)
Cette aide consiste en: PARI est un programme d’accompagnement mis en uvre par la Chambre de métiers et de l’artisanat … Continue reading « Booster Exportation – Programme Artisanal Régional International (PARI) »
Aide à l’investissement des entreprises d’utilité sociale
Cette aide consiste en: Projets d’investissements matériels liés à la création et au développement de structure, en favorisant ceux qui … Continue reading « Aide à l’investissement des entreprises d’utilité sociale »
Aide aux projets d’investissement immobilier des activités touristiques
Cette aide consiste en: Travaux de construction de bâtiments ; Travaux de rénovation et/ou d’extension de bâtiments existants ; Travaux … Continue reading « Aide aux projets d’investissement immobilier des activités touristiques »
Convention collective nationale du personnel des agences générales d’assurances
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du personnel des agences générales d’assurances du 17 septembre 2019 … Continue reading « Convention collective nationale du personnel des agences générales d’assurances »
Chômage – Définition
Quelle est la définition exacte de « Chômage » ? La voici:
Salaires de la convention collective Activités de marchés financiers, IDCC (02931)
Salaires de la convention collective Activités de marchés financiers, IDCC (02931) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les … Continue reading « Salaires de la convention collective Activités de marchés financiers, IDCC (02931) »
Prêt d’honneur Initiative Sud Luberon
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Sud Luberon »
Prêt d’honneur Initiative Melun Val de Seine & Sud Seine-et-Marne
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Melun Val de Seine & Sud Seine-et-Marne »
Fonds d’aide à l’économie locale
Cette aide consiste en: Investissements de contrainte : investissements visés par l’application de normes sanitaires ou de sécurité ; Investissements … Continue reading « Fonds d’aide à l’économie locale »
Aide à l’immobilier d’entreprise
Cette aide consiste en: – Construction de nouveaux locaux ;- Acquisition de terrains ;- Acquisitions et réhabilitation de locaux existants … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Aide à l’investissement productif durable
Cette aide consiste en: Dans le cas d’un projet immobilier : études, coûts de maîtrise d’uvre et de travaux liés … Continue reading « Aide à l’investissement productif durable »
Aide à l’immobilier d’entreprises
Cette aide consiste en: Opérations d’acquisition de terrain si elles sont concomitantes à la construction d’un local professionnel ; Honoraires … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprises »
Appel à projet ‘Soutien au déploiement du Réemploi-Réutilisation-Réparation (hors emballages) en Corse’ – Etudes
Cette aide consiste en: – Diagnostics de territoire (gisements, acteurs et structures existants, dynamiques locales, besoins d’activités supplémentaires, etc.) ; … Continue reading « Appel à projet ‘Soutien au déploiement du Réemploi-Réutilisation-Réparation (hors emballages) en Corse’…
Entrepren@ Immobilier – Projets stratégiques
Cette aide consiste en: Acquisition de bâtiment existant pour éviter la création de friches ; Travaux ; Contrôle technique, la … Continue reading « Entrepren@ Immobilier – Projets stratégiques »
Le format Factur-X
Le format Factur-X (PDF/A-3) est une innovation majeure dans le domaine de la facturation, offrant une solution hybride qui combine … Continue reading « Le format Factur-X »
Aide directe à l’investissement
Cette aide consiste en: Modernisation, de capacité et de croissance (dont acquisition d’outillage, machines) ; Informatisation ; Agencements intérieurs des … Continue reading « Aide directe à l’investissement »
Contrat 3S – Volet transformation
Cette aide consiste en: Démarches portant sur les thématiques suivantes : Transformation environnementale et sociale ; Transformation digitale / technologique … Continue reading « Contrat 3S – Volet transformation »
Aide à l’investissement immobilier des entreprises – Métiers d’art
Cette aide consiste en: Dépenses concernant les locaux professionnels indépendants des habitations des professionnels des métiers d’art : – Acquisitions … Continue reading « Aide à l’investissement immobilier des entreprises – Métiers d’art »