Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Nice Côte d’Azur »
Pack relocalisation – Trouver les compétences
Cette aide consiste en: Embauche d’une personne de plus de 55 ans. . Elle concerne les TPE et PME en … Continue reading « Pack relocalisation – Trouver les compétences »
Convention collective nationale de l’industrie de la fabrication des ciments
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’industrie de la fabrication des ciments du 2 octobre … Continue reading « Convention collective nationale de l’industrie de la fabrication des ciments »
‘Zone franche urbaine – Territoire entrepreneur (ZFU-TE)’ – Exonération d’impôt sur les bénéfices des entreprises
Cette aide consiste en: Exonération de l’impôt sur les bénéfices. . Elle concerne les Entreprises : – ayant une activité … Continue reading « ‘Zone franche urbaine – Territoire entrepreneur (ZFU-TE)’ – Exonération d’impôt sur les…
Prêt d’honneur Initiative Narbonne Arrondissement
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création, de reprise et de développement (- 6 ans) d’entreprise. Des … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Narbonne Arrondissement »
Prêt d’honneur Initiative Lot
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Lot »
Aide en faveur des TPE
Cette aide consiste en: Création et extension : Création et/ou extension du local professionnel pour développer une nouvelle activité ; … Continue reading « Aide en faveur des TPE »
Appel à Projets Eureka – Systèmes de création de valeur circulaire (CVC)
Cette aide consiste en: Propositions de projets collaboratifs R&D présentant un fort potentiel commercial menant à des produits, services et … Continue reading « Appel à Projets Eureka – Systèmes de création de valeur circulaire (CVC) »
Aide à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants – Prime au rétrofit électrique
Cette aide consiste en: Transformation du moteur thermique du véhicule en moteur électrique à batterie ou à pile à combustible … Continue reading « Aide à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants –…
Les obligations de l’employeur en matière de complémentaire santé
Tout employeur du secteur privé, qu’il s’agisse d’une entreprise ou d’une association, est légalement obligé de proposer à ses salariés … Continue reading « Les obligations de l’employeur en matière de complémentaire santé »
Diagnostic Design
Cette aide consiste en: Diagnostic ayant les finalités suivantes : – Sensibiliser le dirigeant à l’intérêt d’une démarche design ; – Dresser … Continue reading « Diagnostic Design »
Libellés du bloc « Période d’affiliation à tort à un régime de retraite complémentaire » et du bloc « Base assujettie déclarée à tort pour un régime de retraite complémentaire » de la DSN
Dans le bloc « Période d’affiliation à tort à un régime de retraite complémentaire » de la DSN, les libellés des blocs … Continue reading « Libellés du bloc « Période d’affiliation à tort à un régime de retraite…
Convention collective nationale des sociétés d’assurances
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des sociétés d’assurances du 27 mai 1992. Gratuitement, vous pouvez … Continue reading « Convention collective nationale des sociétés d’assurances »
Prêt d’honneur Initiative Périgord
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Périgord »
Aide à la publication d’ouvrages et de revues
Cette aide consiste en: PROJETS ÉLIGIBLES : – Édition d’un titre non encore publié ; – Lancement ou développement … Continue reading « Aide à la publication d’ouvrages et de revues »
Jeune entreprise universitaire (JEU) – Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE)
Cette aide consiste en: Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) pendant une durée de 7 ans. Cette exonération est facultative, … Continue reading « Jeune entreprise universitaire (JEU) – Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) »
Aide à l’investissement matériel
Cette aide consiste en: – Investissements productifs entrant dans les actifs corporels de l’entreprise : Coûts d’acquisition voire d’installation du … Continue reading « Aide à l’investissement matériel »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Adaptation des services aux nouveaux besoins et aux nouvelles mobilités’
Cette aide consiste en: – Adaptation de l’offre de services : Animation territoriale et/ou accompagnement des projets exemplaires de services … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Adaptation des services aux nouveaux besoins et…
Aide à la création et/ou reprise
Cette aide consiste en: – Investissements : Investissements matériels de production neufs, d’équipements neufs, de bureautique et d’informatique ; Investissements … Continue reading « Aide à la création et/ou reprise »
Aide pour la mise en valeur des fonds et de la création éditoriale en librairie
Cette aide consiste en: Mise en valeur des fonds et de la création éditoriale en librairie. . Elle concerne les … Continue reading « Aide pour la mise en valeur des fonds et de la création…