Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Salaires de la convention collective Associations Familles rurales, IDCC (01031) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Associations Familles rurales, IDCC (01031) »
Est-ce que votre BDES est conforme ? N’hésitez pas à nous la faire auditer ! Rappel: la Base de Données … Continue reading « Renseigner la BDES en toute conformité »
Salaires de la convention collective Manutention ferroviaire, IDCC (00538) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives … Continue reading « Salaires de la convention collective Manutention ferroviaire, IDCC (00538) »
Quelle est la définition exacte de « Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active » ? La voici:
Rappel à propos des congés payés Tous les salariés en France, quelle que soit leur ancienneté, leur statut ou le … Continue reading « Congés non utilisés: comment ça marche ? »
L’avis à tiers détenteur (ATD) est une procédure utilisée par le Trésor Public pour recouvrer des créances impayées en se tournant vers une tierce partie qui détient les sommes dues par le débiteur. Cette mesure…
Dans le bloc « Individu non salarié » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Depuis janvier 2024, la TVS ou taxe sur les véhicules de société a été remplacée par 2 nouvelles taxes : … Continue reading « Taxe annuelle sur les émissions de CO2, taxe annuelle sur les émissions…
Salaires de la convention collective Casinos, IDCC (02257) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Casinos, IDCC (02257) »
Les équipements de protection individuelle, communément appelés EPI, sont des dispositifs destinés à être portés ou utilisés par les travailleurs … Continue reading « Les équipements de protection individuelle (EPI) »
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