Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux … Continue reading « Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la production et de la transformation des papiers et … Continue reading « Convention collective nationale de la production et de la transformation des papiers…
Comment procéder au rattachement de la base assujettie au contrat pour l’ircantec ? Les points attribués par l’IRCANTEC sont calculés … Continue reading « Rattachement de la base assujettie au contrat pour l’IRCANTEC »
La déclaration d’un apprenti dans la DSN est une procédure encadrée par des règles précises pour garantir un recouvrement correct des cotisations.
Depuis 2019, la réforme de la formation professionnelle a introduit les opérateurs de compétences, connus sous le nom d’OPCO, en … Continue reading « Contribution formation ou OPCO ou contribution unique à la formation professionnelle et…
Salaires de la convention collective Notariat, IDCC (02205) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Notariat, IDCC (02205) »
Quand on envoie une DSN, des contrôles sont effectués automatiquement, lesquels ?
La question de la rémunération des stagiaires en entreprise suscite souvent des interrogations, notamment sur les montants légaux, les exonérations et les obligations des employeurs. En 2025, la réglementation évolue, et il est impératif pour…
Salaires de la convention collective Commerce audiovisuel électronique équipem ménager, IDCC (01686) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes … Continue reading « Salaires de la convention collective Commerce audiovisuel électronique équipem ménager, IDCC (01686) »
Quelle est la définition exacte de « Accès à l’emploi des demandeurs d’emploi » ? La voici:
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