Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du négoce et de distribution de combustibles solides, liquides, gazeux, … Continue reading « Convention collective nationale du négoce et de distribution de combustibles solides, liquides,…
Besoin de main d’œuvre – Définition
Quelle est la définition exacte de « Besoin de main d’œuvre » ? La voici:
Fiabilisation des données DSN : les bonnes pratiques AT/MP et Code Régime
Comment optimiser la fiabilité des Déclarations Sociales Nominatives (DSN). Dans ce qui suit, l’accent est mis sur la saisie correcte du code risque, du taux ATMP (Accident du Travail/Maladie Professionnelle), et du code régime pour…
Salaires de la convention collective Industrie des panneaux à base de bois, IDCC (02089)
Salaires de la convention collective Industrie des panneaux à base de bois, IDCC (02089) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective … Continue reading « Salaires de la convention collective Industrie des panneaux à base de bois,…
Plan d’investissement des compétences – Définition
Quelle est la définition exacte de « Plan d’investissement des compétences » ? La voici:
Référentiel pénibilité de l’union nationale des entreprises du paysage
Ci-dessous le Référentiel pénibilité de l’union nationale des entreprises du paysage, pour les expositions d’après Octobre 2017. Dans le contexte … Continue reading « Référentiel pénibilité de l’union nationale des entreprises du paysage »
Comment déclarer le prélèvement à la source pour les contrats courts, les apprentis ou les IJ subrogées ?
Dans le labyrinthe administratif de la DSN, les cas particuliers sont souvent traités à la légère. Stagiaires, apprentis, contrats courts, arrêts maladie ou maternité avec subrogation : autant de situations spécifiques où les règles du…
Comptabilisation des aides à l’apprentissage en 2025
L’embauche d’un salarié sous contrat d’apprentissage ouvre droit à des aides financières significatives. En 2024, les employeurs pouvaient percevoir jusqu’à … Continue reading « Comptabilisation des aides à l’apprentissage en 2025 »
Difficultés de paiement avec l’URSSAF et suppression de compte
Si vous êtes confronté à des problèmes pour régler vos cotisations sociales à temps et que vous avez accumulé des … Continue reading « Difficultés de paiement avec l’URSSAF et suppression de compte »
Quand un salarié porte plainte contre son employeur
Porter plainte contre son employeur est une démarche qui peut être utilisée quand un salarié considère que ses droits ou … Continue reading « Quand un salarié porte plainte contre son employeur »