Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Cette aide consiste en: PROJETS ÉLIGIBLES : Soutien des artistes en développement, au travers des entreprises qui les accompagnent. Le … Continue reading « Aide à l’accompagnement de développement de carrière d’artistes professionnels-filière musique et spectacle…
Cette aide consiste en: Dépenses éligibles : besoin en fonds de roulement ; investissements corporels (hors immobilier) ; investissements incorporels, … Continue reading « Fonds de prêts Île-de-France Prévention »
Cette aide consiste en: – Filières et savoir-faire locaux : Animation territoriale et/ou accompagnement à l’émergence et/ou à la structuration … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Développement de filières locales et économie circulaire’ »
Cette aide consiste en: Création d’entreprises qui exercent une activité réellement nouvelle. Ne sont pas éligibles les entreprises créées dans … Continue reading « Bassins Urbains à Dynamiser (BUD) – Exonération de la cotisation foncière des…
Cette aide consiste en: Études sur la mise en uvre des idées innovantes (telles que l’élaboration du concept, les études … Continue reading « U Pattu Innuvazione – Volet 1 – Aide à la phase démarrage…
Une rupture du contrat de travail, c’est-à-dire une fin de contrat de travail avant la date prévue, a différentes formes … Continue reading « La rupture du contrat de travail »
Cette aide consiste en: Sont concernés les logements (ou bâtiments) privés situés dans les coeurs de bourg et de ville … Continue reading « Aide aux projets d’embellissement des façades en cur de bourg et de…
Le salaire peut être versé en fonction du temps, du rendement ou de la tâche et au pourboire. Voyons les … Continue reading « Rémunération en conformité avec le SMIC ou le minimum conventionnel »
Certains revenus d’activité font l’objet d’une exclusion de l’assiette des contributions comme la CSG. Les revenus correspondants sont donc exonérés … Continue reading « Revenus d’activités faisant l’objet d’une exclusion d’assiette »
La DSN couvre un spectre large de situations. Mais certains revenus ne rentrent pas dans les cases classiques : élus professionnels, pensions versées par des tiers, revenus d’activité à l’étranger, préretraites, allocations exceptionnelles… Ces cas,…
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