Cette aide consiste en: Achat, location ou reprise d’un local vacant en centre-ville ou d’une activité de proximité. Ne sont … Continue reading « Coup d’pouce – Aide aux investissements immobiliers des commerces »
Beecome
Cette aide consiste en: Volets éligibles : Développer de nouveaux services en ligne ; Booster ses ventes physiques ; Améliorer … Continue reading « Beecome »
Pack relocalisation – Renfort des filières stratégiques
Cette aide consiste en: Projets ayant un caractère innovant et un impact significatif en matière d’industrialisation et d’emploi, et ayant … Continue reading « Pack relocalisation – Renfort des filières stratégiques »
Appel à projets tourisme ‘Identité et transitions’ – Nautic Lib
Cette aide consiste en: Études ou frais préalables aux travaux, investissements et prototypages liés à la création physique du dispositif … Continue reading « Appel à projets tourisme ‘Identité et transitions’ – Nautic Lib »
Particularités de l’assiette de cotisations sociales
L’assiette des cotisations sociales désigne la base sur laquelle sont calculées les contributions dues aux organismes de sécurité sociale. Cette assiette obéit à des règles précises qui garantissent une contribution juste et conforme aux obligations…
Avance Innovation
Cette aide consiste en: Projet d’innovation. . Elle concerne les PME, et ETI dans la limite de 2 000 ETP, … Continue reading « Avance Innovation »
Salaires de la convention collective Industries textiles, IDCC (00018)
Salaires de la convention collective Industries textiles, IDCC (00018) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives … Continue reading « Salaires de la convention collective Industries textiles, IDCC (00018) »
Aide à l’immobilier d’entreprise pour les PME
Cette aide consiste en: Constructions neuves et extensions : frais directement liés à l’opération de construction du bâtiment y compris … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise pour les PME »
Exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail
Cette aide consiste en: Rupture négociée intervenant avant l’âge légal de la retraite. . Elle concerne les – Employeurs concernés … Continue reading « Exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat…
Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d’approvisionnement, d’alimentation du bétail et d’oléagineux
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d’approvisionnement, d’alimentation du bétail … Continue reading « Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d’approvisionnement, d’alimentation du…