Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’enseignement privé non lucratif du 13 octobre 2020 (Avenant … Continue reading « Convention collective nationale de l’enseignement privé non lucratif »
Aide aux études de faisabilité pour les projets de production de biogaz
Cette aide consiste en: Etudes de faisabilité pour les projets de production de biogaz. . Elle concerne les Association ; … Continue reading « Aide aux études de faisabilité pour les projets de production de biogaz »
Aide aux projets d’hébergements touristiques
Cette aide consiste en: Diagnostic thermique et énergétique des bâtiments, comportant des préconisations de travaux d’amélioration à mener ; Etude … Continue reading « Aide aux projets d’hébergements touristiques »
Fonds de Secours pour l’Outre-Mer (FSOM)
Cette aide consiste en: Les biens indemnisables constituent exclusivement les biens meubles nécessaires à l’activité de l’entreprise. . Elle concerne … Continue reading « Fonds de Secours pour l’Outre-Mer (FSOM) »
Documentation technique BPIJ
Les BPIJ (bordereaux de paiement des indemnités journalières ) sont au format XML pour une meilleure intégration dans un logiciel … Continue reading « Documentation technique BPIJ »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Accompagner le développement de la filière alimentaire locale et valoriser les produits locaux’
Cette aide consiste en: – Accompagner la mise en uvre des démarches territoriales alimentaires : accompagner le volet opérationnel des … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Accompagner le développement de la filière alimentaire…
Aide à l’installation de production d’eau chaude solaire thermique
Cette aide consiste en: Projets de production d’eau chaude collective par la chaleur solaire dans : les logements collectifs ; … Continue reading « Aide à l’installation de production d’eau chaude solaire thermique »
Aide aux travaux d’investissement des commerces
Cette aide consiste en: Travaux d’accessibilité des personnes à mobilité réduite ; Rénovation extérieure des vitrines (façades, matériel d’éclairage, enseigne, … Continue reading « Aide aux travaux d’investissement des commerces »
Aide au numérique
Cette aide consiste en: Investissements : – Caisse enregistreuse avec logiciel fonctions ‘caisse enregistreuse/encaissement’ certifié ‘NF525’ (article 286 du code … Continue reading « Aide au numérique »
PASS Investissement Entreprises touristiques Reprise (ORATEL)
Cette aide consiste en: Hôtels : Reprise de fonds de commerce (ou parts sociales), et éventuellement de murs commerciaux (ou … Continue reading « PASS Investissement Entreprises touristiques Reprise (ORATEL) »