Salaires de la convention collective Commission courtage importation exportation, IDCC (00043) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les … Continue reading « Salaires de la convention collective Commission courtage importation exportation, IDCC (00043) »
Référentiel pénibilité des entreprises du secteur Sport & cycle
Ci-dessous le référentiel pénibilité des entreprises du secteur Sport & cycle. Les expertises menées dans les différentes enseignes adhérentes à … Continue reading « Référentiel pénibilité des entreprises du secteur Sport & cycle »
Salaires de la convention collective Ferroviaire, IDCC (03217)
Salaires de la convention collective Ferroviaire, IDCC (03217) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Ferroviaire, IDCC (03217) »
Salaires de la convention collective Installation aéraulique frigorifique et thermique, IDCC (01412)
Salaires de la convention collective Installation aéraulique frigorifique et thermique, IDCC (01412) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes … Continue reading « Salaires de la convention collective Installation aéraulique frigorifique et thermique, IDCC (01412) »
Salaires de la convention collective Activités du déchet, IDCC (02149)
Salaires de la convention collective Activités du déchet, IDCC (02149) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Activités du déchet, IDCC (02149) »
Toutes les conventions collectives
Si vous cherchez une convention collective, vous la trouverez forcément dans cette liste et vous pourrez la consulter gratuitement.
Convention collective nationale des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile du 15 … Continue reading « Convention collective nationale des particuliers employeurs et de l’emploi à domicile »
Attestation de salaire en cas d’accident du travail ou maladie professionnelle, Cerfa N° 11137*03
En tant qu’employeur, vous devez obligatoirement adresser la présente attestation à la Caisse Primaire du LIEU DE RESIDENCE HABITUELLE de … Continue reading « Attestation de salaire en cas d’accident du travail ou maladie professionnelle, Cerfa…
Un salarié peut-il travailler pendant les vacances ?
Un salarié ne peut pas être employé pendant ses congés Le Code du travail est sans équivoque : il est … Continue reading « Un salarié peut-il travailler pendant les vacances ? »
Liste des éléments à contrôler sur un bulletin de paie
Voici la cheklist des éléments à contrôler sur un bulletin de paie. N’hésitez pas à nous contacter pour tester notre … Continue reading « Liste des éléments à contrôler sur un bulletin de paie »
Convention collective nationale des associations agréées de surveillance de la qualité de l’air
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des associations agréées de surveillance de la qualité de l’air … Continue reading « Convention collective nationale des associations agréées de surveillance de la qualité de…
Licenciement économique et CSP
Lorsque votre entreprise se voit contrainte de procéder à des licenciements économiques, il est impératif de proposer le contrat de … Continue reading « Licenciement économique et CSP »
Convention collective nationale du personnel des coopératives de consommation
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du personnel des coopératives de consommation du 30 avril 1956. … Continue reading « Convention collective nationale du personnel des coopératives de consommation »
Nombre de jours travaillés en 2026 : calendrier, calcul et fériés mois par mois
L’année 2025 a au niveau du volume de travail son lot de surprises pour les entreprises, les indépendants et les salariés. Que vous soyez dirigeant d’entreprise, consultant pour les entreprises ou freelance, maîtriser le calcul…
Droit à la formation en entreprise
Qu’implique le « droit à la formation » ? Quelles informations inclure concernant le droit à la formation ? Quels risques pour l’employeur en cas de non-respect ?
Calcul des cotisations et contributions sociales – le guide
Lorsque vous êtes employeur, les cotisations et contributions sociales que vous versez à l’Urssaf reposent sur l’ensemble des sommes et … Continue reading « Calcul des cotisations et contributions sociales – le guide »
Le portail Chorus Pro
Le portail de services Chorus Pro est une plateforme essentielle pour la gestion de la commande publique et la facturation … Continue reading « Le portail Chorus Pro »
Salaires de la convention collective Hospitalisation privée, IDCC (02264)
Salaires de la convention collective Hospitalisation privée, IDCC (02264) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives … Continue reading « Salaires de la convention collective Hospitalisation privée, IDCC (02264) »
Libellés du bloc DÉCLARATION ET CONTACT chez le DÉCLARÉ de la DSN
Dans le bloc DÉCLARATION de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.
Le CPF – Compte Personnel de Formation
Le compte personnel de formation (CPF) est un outil mis à disposition des actifs pour soutenir leur projet professionnel. Il … Continue reading « Le CPF – Compte Personnel de Formation »