La prévention des risques professionnels englobe toutes les mesures à mettre en place pour garantir la santé et la sécurité … Continue reading « Prévention des risques professionnels : un impératif pour la santé et la…
RH
Droit d’expression et liberté d’expression en entreprise
Il faut distinguer la liberté d’expression, telle qu’elle est protégée par la Déclaration universelle des droits de l’Homme et la … Continue reading « Droit d’expression et liberté d’expression en entreprise »
Les taux indicateurs d’accidents du travail
Comment comprendre les indicateurs clés des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) ? (Voir ici ce qui concerne … Continue reading « Les taux indicateurs d’accidents du travail »
Comment rédiger un règlement intérieur conforme au droit du travail ?
Obligatoire au-delà de 50 salariés, le règlement intérieur doit obéir à certaines règles d’élaboration et de publicité, sous peine d’être annulé.
DDETS (directions départementales de l’emploi, du travail et des solidarités)
Les directions départementales de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) sont des entités déconcentrées de l’État, fonctionnant sous l’autorité du préfet de département. Elles interviennent dans divers domaines cruciaux tels que la cohésion sociale,…
Compte Professionnel de Prévention (C2P)
Le compte professionnel de prévention (C2P) est un dispositif à destination des salariés exposés à certains facteurs de risques afin … Continue reading « Compte Professionnel de Prévention (C2P) »
Que savoir sur l’accident de trajet ?
En droit du travail, un accident survenu lors du trajet entre le domicile et le lieu de travail, ou entre … Continue reading « Que savoir sur l’accident de trajet ? »
Comment mettre en place une QVCT ?
La qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) est une approche collective qui peut être adoptée par une … Continue reading « Comment mettre en place une QVCT ? «
Télépaiement sur net-entreprises.fr
Net-Entreprises simplifie grandement la gestion des obligations déclaratives et financières des entreprises françaises. En utilisant ce portail, les entreprises peuvent … Continue reading « Télépaiement sur net-entreprises.fr »
La frontière délicate entre vie privée et vie professionnelle : droits et limites
Chez Cobham Solutions, nous comprenons que la gestion des ressources humaines implique de maintenir un équilibre subtil entre le respect … Continue reading « La frontière délicate entre vie privée et vie professionnelle : droits et…
RQHT ou reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé
La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, ou RQTH, est une décision administrative attribuant un statut spécifique aux personnes … Continue reading « RQHT ou reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé »
L’absence de contrat de travail : une situation risquée pour les employeurs
Dans le cadre de la gestion des relations employeur-employé, la question de l’existence ou non d’un contrat de travail formel … Continue reading « L’absence de contrat de travail : une situation risquée pour les employeurs »
Différences entre le contrat d’apprentissage et le contrat de professionnalisation
Des différences existent entre le contrat d’apprentissage et le contrat de professionnalisation spécialement en ce qui concerne la durée du … Continue reading « Différences entre le contrat d’apprentissage et le contrat de professionnalisation »
Les affichages obligatoires en entreprise: êtes vous conforme à la loi ?
Certaines informations doivent être affichées dans les entreprises. Ces informations couvrent divers domaines, tels que l’égalité entre les sexes, le … Continue reading « Les affichages obligatoires en entreprise: êtes vous conforme à la loi ? »
Temps de travail effectif : définition
Le temps de travail effectif est important à comprendre dans les relations professionnelles, car il définit les périodes durant lesquelles … Continue reading « Temps de travail effectif : définition »
Risques de non application de convention collective
Ignorer ou choisir de ne pas appliquer une convention collective peut exposer l’entreprise et ses dirigeants à divers risques significatifs.
Transfert du contrat de travail
Le transfert du contrat de travail est un mécanisme prévu par le code du travail permettant de transférer automatiquement le … Continue reading « Transfert du contrat de travail »
Dépression et arrêt de travail
La dépression, un trouble mental beaucoup plus fréquent que l’on croit, peut impacter tous les aspects de la vie d’un … Continue reading « Dépression et arrêt de travail »
Mandat ad hoc ou conciliation ?
On confond souvent mandant Ad Hoc et conciliation. Il est important de connaître les différences entre ces 2 « procédures » qui … Continue reading « Mandat ad hoc ou conciliation ? »
La mutation professionnelle
La mutation professionnelle se caractérise par un changement de poste au sein d’une même entreprise ou un déplacement vers un … Continue reading « La mutation professionnelle »