Dans le bloc « Arrêt de travail » de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)
Convention collective nationale des industries de l’habillement
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des industries de l’habillement du 17 février 1958. Etendue par … Continue reading « Convention collective nationale des industries de l’habillement »
Sanctions en cas de non transmission, retard ou fausse déclaration de DSN
La non transmission ou de fausses déclarations dans la Déclaration Sociale Nominative (DSN) entrainent des sanctions. Il faut vraiment être rigoureux dans ce domaine et ne pas hésiter à faire auditer et vérifier vos processus…
Le plan comptable général – détails des rubriques
Le PCG ou Plan Comptable Général est divisé en 7 classes: Classe 1 : Les comptes de capitauxClasse 2 : … Continue reading « Le plan comptable général – détails des rubriques »
Salaires de la convention collective Commerces de gros, IDCC (00573)
Salaires de la convention collective Commerces de gros, IDCC (00573) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Commerces de gros, IDCC (00573) »
Salaires de la convention collective Exploitation d’équipements thermiques cadres, IDCC (01256)
Salaires de la convention collective Exploitation d’équipements thermiques cadres, IDCC (01256) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les … Continue reading « Salaires de la convention collective Exploitation d’équipements thermiques cadres, IDCC (01256) »
Halo du Chômage – Définition
Quelle est la définition exacte de « Halo du Chômage » ? La voici:
Convention collective nationale des métiers de la transformation des grains
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des métiers de la transformation des grains du 9 novembre … Continue reading « Convention collective nationale des métiers de la transformation des grains »
Partage de la valeur pour les entreprises d’au moins 11 salariés
À partir du 1er janvier 2025, une obligation légale de partage de la valeur entrera en vigueur pour les entreprises … Continue reading « Partage de la valeur pour les entreprises d’au moins 11 salariés »
Comment estimer la « charge de travail » ?
Pendant la période de confinement et sa reprise, les entreprises ont dû faire face à des problèmes de surcharge et … Continue reading « Comment estimer la « charge de travail » ? »