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Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars … Continue reading « Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. … Continue reading « Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres »
Les dirigeants d’entreprise ou associés ayant un contrat de travail en plus de leurs fonctions peuvent, sous certaines conditions, bénéficier … Continue reading « Droits à l’assurance chômage des dirigeants ou associés »
L’extrait K ou Kbis est un document officiel incontournable pour les entreprises commerciales en France. Véritable « carte d’identité » de l’entreprise, il prouve son immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS). Pourtant, de nombreux…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des commerces et services de l’audiovisuel, de l’électronique et de … Continue reading « Convention collective nationale des commerces et services de l’audiovisuel, de l’électronique et…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers du … Continue reading « Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers »
Salaires de la convention collective Banques, IDCC (02120) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Banques, IDCC (02120) »
Quand un salarié se retrouve dans l’incapacité d’exercer ses fonctions en raison d’une maladie ou d’un accident, qu’ils soient d’origine … Continue reading « Licenciement pour inaptitude »
Depuis l’instauration des lois Aubry, la durée légale du temps de travail hebdomadaire est fixée à 35 heures. Cependant, de … Continue reading « Calcul des jours de RTT en 2025 »
Le guide « Guide Urssaf : comment déclarer et régulariser les cotisations Urssaf en DSN » (complément du cahier technique de la norme NeoDes) vous accompagne pour établir les déclarations que vous faites, via la DSN, à…
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