La norme de la Déclaration Sociale Nominative (DSN) est le Norme d’Echanges Optimisée des Données Sociales ou NEODeS. NEODeS structure … Continue reading « Norme DSN (NEODeS) »
Norme DSN (NEODeS)
17 mai 2021
Droit à la déconnexion : enjeux et obligations pour les entreprises
17 mai 2021
Le droit à la déconnexion est devenu un concept fondamental dans notre société hyperconnectée. Ce droit vise à protéger la … Continue reading « Droit à la déconnexion : enjeux et obligations pour les entreprises »
Table Urssaf des taux transport
17 mai 2021
La table des taux transport reprend pour chaque code commune valorisé, le taux AOT, le taux syndicat mixte, la date d’effet, le libellé et la liste des codes postaux afférents. Les tables de références sont…
Congé parental à temps partiel
16 mai 2021
Le congé parental à temps partiel permet aux salariés de concilier vie professionnelle et vie familiale, sans pour autant abandonner … Continue reading « Congé parental à temps partiel »
Calendrier des déclarations sociales des entreprises
16 mai 2021
Voici le calendrier à venir des déclarations sociales des entreprises. (Voir ici les échéances précises mensuelles de la DSN en 2025) (suite…)
Qu’est-ce que le Code du travail ?
13 mai 2021
Le Code du travail est un ouvrage officiel où sont rassemblés et numérotés la plupart des lois et des règlements.
Évolution des ruptures conventionnelles dans la Construction
13 mai 2021
Voici l’évolution du nombre des ruptures conventionnelles dans le secteur de la Construction. (source DARES), ligne bleue (l’autre ligne est … Continue reading « Évolution des ruptures conventionnelles dans la Construction »
EFP Connect
12 mai 2021
EFP Connect est une plateforme numérique développée par la délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) sous … Continue reading « EFP Connect »
Contrôle URSSAF : déroulé, droits, vices de procédure
10 mai 2021
Le contrôle URSSAF pour les nuls ou quelles sont les modalités et quels sont les droits des cotisants lors d’un contrôle effectué par les organismes de recouvrement des cotisations sociales ? (suite…)
Le travail de nuit
5 mai 2021
Le travail de nuit, bien qu’essentiel dans certains secteurs, demeure une pratique exceptionnelle en raison de sa nature plus exigeante … Continue reading « Le travail de nuit »