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Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers du … Continue reading « Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers »
Salaires de la convention collective Banques, IDCC (02120)
Salaires de la convention collective Banques, IDCC (02120) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Banques, IDCC (02120) »
Licenciement pour inaptitude
Quand un salarié se retrouve dans l’incapacité d’exercer ses fonctions en raison d’une maladie ou d’un accident, qu’ils soient d’origine … Continue reading « Licenciement pour inaptitude »
Calcul des jours de RTT en 2025
Depuis l’instauration des lois Aubry, la durée légale du temps de travail hebdomadaire est fixée à 35 heures. Cependant, de … Continue reading « Calcul des jours de RTT en 2025 »
Comment déclarer et régulariser les cotisations Urssaf en DSN
Le guide « Guide Urssaf : comment déclarer et régulariser les cotisations Urssaf en DSN » (complément du cahier technique de la norme NeoDes) vous accompagne pour établir les déclarations que vous faites, via la DSN, à…
Comment déclarer le congé paternité en DSN ?
Quand un employé a un enfant, il bénéficie d’un congé de paternité et d’accueil. Durant celui-ci, il a droit à … Continue reading « Comment déclarer le congé paternité en DSN ? »
Modèle Excel de Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)
Le DUERP, vous connaissez grâce à notre article sur ce sujet. Rappel: le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) … Continue reading « Modèle Excel de Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) »
Suivi individuel renforcé (SIR) en santé au travail : obligations, procédures et pièges à éviter
En matière de prévention des risques professionnels, certaines entreprises n’ont pas le droit à l’erreur. Lorsqu’un salarié est exposé à des dangers spécifiques, le Code du travail impose un suivi individuel renforcé (SIR) de son…
Convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés du 31 janvier 2006 : annexe … Continue reading « Convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés »