Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
L’extrait K ou Kbis est un document officiel incontournable pour les entreprises commerciales en France. Véritable « carte d’identité » de l’entreprise, il prouve son immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS). Pourtant, de nombreux…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des commerces et services de l’audiovisuel, de l’électronique et de … Continue reading « Convention collective nationale des commerces et services de l’audiovisuel, de l’électronique et…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers du … Continue reading « Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers »
Salaires de la convention collective Banques, IDCC (02120) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Banques, IDCC (02120) »
Quand un salarié se retrouve dans l’incapacité d’exercer ses fonctions en raison d’une maladie ou d’un accident, qu’ils soient d’origine … Continue reading « Licenciement pour inaptitude »
Depuis l’instauration des lois Aubry, la durée légale du temps de travail hebdomadaire est fixée à 35 heures. Cependant, de … Continue reading « Calcul des jours de RTT en 2025 »
Le guide « Guide Urssaf : comment déclarer et régulariser les cotisations Urssaf en DSN » (complément du cahier technique de la norme NeoDes) vous accompagne pour établir les déclarations que vous faites, via la DSN, à…
Quand un employé a un enfant, il bénéficie d’un congé de paternité et d’accueil. Durant celui-ci, il a droit à … Continue reading « Comment déclarer le congé paternité en DSN ? »
Le DUERP, vous connaissez grâce à notre article sur ce sujet. Rappel: le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) … Continue reading « Modèle Excel de Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) »
En matière de prévention des risques professionnels, certaines entreprises n’ont pas le droit à l’erreur. Lorsqu’un salarié est exposé à des dangers spécifiques, le Code du travail impose un suivi individuel renforcé (SIR) de son…
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