Quelle est la structure de la DSN ? Quels sont les modèles de déclarations ?
Structure de la DSN
1 juillet 2020
Préparation à la qualification – Définition
24 juin 2020
Quelle est la définition exacte de « Préparation à la qualification » ? La voici:
DSN et package salarial : ce que les RH doivent expliquer à leur DAF
19 juin 2020
La DSN, un sujet RH… mais aussi financier Dans de nombreuses entreprises, la DSN reste considérée comme un sujet purement technique ou réglementaire. Or, elle constitue le socle déclaratif de toute la politique sociale. Pour…
Le coefficient de salaire
17 juin 2020
Le coefficient de salaire, souvent sous-estimé, a un rôle clé dans la rémunération des salariés. Fixé par la convention collective … Continue reading « Le coefficient de salaire »
Formation – Définition
15 juin 2020
Quelle est la définition exacte de « Formation » ? La voici:
Salaires de la convention collective Bâtiment cadres, IDCC (02420)
14 juin 2020
Salaires de la convention collective Bâtiment cadres, IDCC (02420) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives … Continue reading « Salaires de la convention collective Bâtiment cadres, IDCC (02420) »
La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences, ou GPEC
12 juin 2020
La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) représente un pilier essentiel pour toute entreprise soucieuse d’aligner les compétences … Continue reading « La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences, ou GPEC »
Les usages et la Jurisprudence
11 juin 2020
Les usages sont des habitudes observées depuis un temps plus ou moins long dans une région, une profession ou une entreprise et qui viennent suppléer au silence des textes officiels.
Prime d’insalubrité : conditions d’attribution et montants
8 juin 2020
Dans la fonction publique, il existe une indemnité spécifique destinée aux agents exposés à des environnements de travail dégradés : l’indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants, plus connue sous le sigle ITDIIS. Cette…
Le mi-temps thérapeutique et ses difficultés en ce qui concerne la paie
4 juin 2020
Le mi-temps thérapeutique, également connu sous le nom de temps partiel thérapeutique, est une mesure permettant à un employé de … Continue reading « Le mi-temps thérapeutique et ses difficultés en ce qui concerne la paie »
Comment déclarer son premier salarié à l’assurance chômage ?
4 juin 2020
Pour une entreprise nouvellement créée, l’embauche du premier salarié déclenche des procédures administratives. De la même manière, la première rupture … Continue reading « Comment déclarer son premier salarié à l’assurance chômage ? »
Qu’est ce que la fiche d’identité d’une entreprise ?
3 juin 2020
La fiche d’identité d’une entreprise est un document ou un ensemble d’informations qui résume les caractéristiques principales de l’entreprise. Elle … Continue reading « Qu’est ce que la fiche d’identité d’une entreprise ? »
Durée minimum d’un contrat à temps partiel : ce qu’il faut savoir
3 juin 2020
La législation française impose des règles spécifiques pour les contrats de travail à temps partiel. Ces contrats doivent respecter une … Continue reading « Durée minimum d’un contrat à temps partiel : ce qu’il faut savoir »
Référentiel pénibilité des chocolatiers, confiseurs et pâtissiers
31 mai 2020
Ci-après le référentiel pénibilité des chocolatiers, confiseurs et pâtissiers. La branche de la pâtisserie artisanale rassemble les entreprises qui évoluent … Continue reading « Référentiel pénibilité des chocolatiers, confiseurs et pâtissiers »
DSN – Les erreurs les plus fréquentes
30 mai 2020
Depuis le 1er janvier 2017, la déclaration sociale nominative (DSN) est obligatoire pour toutes les entreprises privées, y compris pour les très petites entreprises (TPE) qui n’ont finalement pas bénéficié du report à juillet 2017…
Portabilité de la mutuelle d’entreprise : comment ça marche ?
28 mai 2020
Lorsqu’un contrat de travail prend fin (voir Rupture du contrat de travail) , la couverture santé du salarié ne s’arrête … Continue reading « Portabilité de la mutuelle d’entreprise : comment ça marche ? »
Mensualisation sur fiche de paie
28 mai 2020
Qu’est-ce que la mensualisation sur la fiche de paie ? Quand on parle des heures de travail, on compte la … Continue reading « Mensualisation sur fiche de paie »
Contribution au Fonds national d’aide au logement (Fnal)
28 mai 2020
Peu importe la taille de votre entreprise, la contribution au Fonds National d’Aide au Logement (Fnal) est obligatoire. Son calcul … Continue reading « Contribution au Fonds national d’aide au logement (Fnal) »
Certification (professionnelle) – Définition
27 mai 2020
Quelle est la définition exacte de « Certification (professionnelle) » ? La voici:
Libellés du bloc « Affiliation Prévoyance » de la DSN
26 mai 2020
Dans le bloc « Affiliation Prévoyance » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants.