Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Cette aide consiste en: Coûts de formation ; Coûts d’étude de marché et/ou d’étude de faisabilité qui doit aboutir à … Continue reading « Aides aux prestations d’études dans un projet de développement économique »
Cette aide consiste en: Investissements matériels et immatériels. Ne sont pas éligibles : crédit-bail ; matériel d’occasion. . Elle concerne … Continue reading « Investissement Start-up »
Cette aide consiste en: Aménagement immobilier : Création, modernisation et extension du local professionnel ; Agencement et mobilier amortissable ; … Continue reading « Aide en faveur des TPE »
Cette aide consiste en: Construction, extension, acquisition ou rénovation de bâtiments (hors foncier) afin de préserver les capacités de financement … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Le Bordereau Récapitulatif des Cotisations (BRC) et la Déclaration Unifiée des Cotisations Sociales (DUCS) Urssaf sont 2 documents administratifs utilisés … Continue reading « Qu’est ce que le bordereau récapitulatif des cotisations (BRC) et la Ducs…
Cette aide consiste en: Achat, location ou reprise d’un local vacant en centre-ville ou d’une activité de proximité. Ne sont … Continue reading « Coup d’pouce – Aide aux investissements immobiliers des commerces »
Cette aide consiste en: Volets éligibles : Développer de nouveaux services en ligne ; Booster ses ventes physiques ; Améliorer … Continue reading « Beecome »
Cette aide consiste en: Projets ayant un caractère innovant et un impact significatif en matière d’industrialisation et d’emploi, et ayant … Continue reading « Pack relocalisation – Renfort des filières stratégiques »
Cette aide consiste en: Études ou frais préalables aux travaux, investissements et prototypages liés à la création physique du dispositif … Continue reading « Appel à projets tourisme ‘Identité et transitions’ – Nautic Lib »
L’assiette des cotisations sociales désigne la base sur laquelle sont calculées les contributions dues aux organismes de sécurité sociale. Cette assiette obéit à des règles précises qui garantissent une contribution juste et conforme aux obligations…
Cette aide consiste en: Projet d’innovation. . Elle concerne les PME, et ETI dans la limite de 2 000 ETP, … Continue reading « Avance Innovation »
Salaires de la convention collective Industries textiles, IDCC (00018) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives … Continue reading « Salaires de la convention collective Industries textiles, IDCC (00018) »
Cette aide consiste en: Constructions neuves et extensions : frais directement liés à l’opération de construction du bâtiment y compris … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise pour les PME »
Cette aide consiste en: Rupture négociée intervenant avant l’âge légal de la retraite. . Elle concerne les – Employeurs concernés … Continue reading « Exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d’approvisionnement, d’alimentation du bétail … Continue reading « Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d’approvisionnement, d’alimentation du…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’enseignement privé non lucratif du 13 octobre 2020 (Avenant … Continue reading « Convention collective nationale de l’enseignement privé non lucratif »
Cette aide consiste en: Etudes de faisabilité pour les projets de production de biogaz. . Elle concerne les Association ; … Continue reading « Aide aux études de faisabilité pour les projets de production de biogaz »
Cette aide consiste en: Diagnostic thermique et énergétique des bâtiments, comportant des préconisations de travaux d’amélioration à mener ; Etude … Continue reading « Aide aux projets d’hébergements touristiques »
Cette aide consiste en: Les biens indemnisables constituent exclusivement les biens meubles nécessaires à l’activité de l’entreprise. . Elle concerne … Continue reading « Fonds de Secours pour l’Outre-Mer (FSOM) »
Les BPIJ (bordereaux de paiement des indemnités journalières ) sont au format XML pour une meilleure intégration dans un logiciel … Continue reading « Documentation technique BPIJ »
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