Cette aide consiste en: Volets éligibles : Développer de nouveaux services en ligne ; Booster ses ventes physiques ; Améliorer … Continue reading « Beecome »
Beecome
11 janvier 2022
Pack relocalisation – Renfort des filières stratégiques
11 janvier 2022
Cette aide consiste en: Projets ayant un caractère innovant et un impact significatif en matière d’industrialisation et d’emploi, et ayant … Continue reading « Pack relocalisation – Renfort des filières stratégiques »
Appel à projets tourisme ‘Identité et transitions’ – Nautic Lib
11 janvier 2022
Cette aide consiste en: Études ou frais préalables aux travaux, investissements et prototypages liés à la création physique du dispositif … Continue reading « Appel à projets tourisme ‘Identité et transitions’ – Nautic Lib »
Particularités de l’assiette de cotisations sociales
10 janvier 2022
L’assiette des cotisations sociales désigne la base sur laquelle sont calculées les contributions dues aux organismes de sécurité sociale. Cette assiette obéit à des règles précises qui garantissent une contribution juste et conforme aux obligations…
Avance Innovation
10 janvier 2022
Cette aide consiste en: Projet d’innovation. . Elle concerne les PME, et ETI dans la limite de 2 000 ETP, … Continue reading « Avance Innovation »
Salaires de la convention collective Industries textiles, IDCC (00018)
10 janvier 2022
Salaires de la convention collective Industries textiles, IDCC (00018) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives … Continue reading « Salaires de la convention collective Industries textiles, IDCC (00018) »
Aide à l’immobilier d’entreprise pour les PME
10 janvier 2022
Cette aide consiste en: Constructions neuves et extensions : frais directement liés à l’opération de construction du bâtiment y compris … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise pour les PME »
Exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail
9 janvier 2022
Cette aide consiste en: Rupture négociée intervenant avant l’âge légal de la retraite. . Elle concerne les – Employeurs concernés … Continue reading « Exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat…
Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d’approvisionnement, d’alimentation du bétail et d’oléagineux
9 janvier 2022
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d’approvisionnement, d’alimentation du bétail … Continue reading « Convention collective des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d’approvisionnement, d’alimentation du…
Convention collective nationale de l’enseignement privé non lucratif
8 janvier 2022
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’enseignement privé non lucratif du 13 octobre 2020 (Avenant … Continue reading « Convention collective nationale de l’enseignement privé non lucratif »
Aide aux études de faisabilité pour les projets de production de biogaz
8 janvier 2022
Cette aide consiste en: Etudes de faisabilité pour les projets de production de biogaz. . Elle concerne les Association ; … Continue reading « Aide aux études de faisabilité pour les projets de production de biogaz »
Aide aux projets d’hébergements touristiques
7 janvier 2022
Cette aide consiste en: Diagnostic thermique et énergétique des bâtiments, comportant des préconisations de travaux d’amélioration à mener ; Etude … Continue reading « Aide aux projets d’hébergements touristiques »
Fonds de Secours pour l’Outre-Mer (FSOM)
7 janvier 2022
Cette aide consiste en: Les biens indemnisables constituent exclusivement les biens meubles nécessaires à l’activité de l’entreprise. . Elle concerne … Continue reading « Fonds de Secours pour l’Outre-Mer (FSOM) »
Documentation technique BPIJ
7 janvier 2022
Les BPIJ (bordereaux de paiement des indemnités journalières ) sont au format XML pour une meilleure intégration dans un logiciel … Continue reading « Documentation technique BPIJ »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Accompagner le développement de la filière alimentaire locale et valoriser les produits locaux’
7 janvier 2022
Cette aide consiste en: – Accompagner la mise en uvre des démarches territoriales alimentaires : accompagner le volet opérationnel des … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Accompagner le développement de la filière alimentaire…
Aide à l’installation de production d’eau chaude solaire thermique
6 janvier 2022
Cette aide consiste en: Projets de production d’eau chaude collective par la chaleur solaire dans : les logements collectifs ; … Continue reading « Aide à l’installation de production d’eau chaude solaire thermique »
Aide aux travaux d’investissement des commerces
6 janvier 2022
Cette aide consiste en: Travaux d’accessibilité des personnes à mobilité réduite ; Rénovation extérieure des vitrines (façades, matériel d’éclairage, enseigne, … Continue reading « Aide aux travaux d’investissement des commerces »
Aide au numérique
6 janvier 2022
Cette aide consiste en: Investissements : – Caisse enregistreuse avec logiciel fonctions ‘caisse enregistreuse/encaissement’ certifié ‘NF525’ (article 286 du code … Continue reading « Aide au numérique »
PASS Investissement Entreprises touristiques Reprise (ORATEL)
6 janvier 2022
Cette aide consiste en: Hôtels : Reprise de fonds de commerce (ou parts sociales), et éventuellement de murs commerciaux (ou … Continue reading « PASS Investissement Entreprises touristiques Reprise (ORATEL) »
Fonds partenarial économie de proximité
6 janvier 2022
Cette aide consiste en: Création et reprise : investissements comptablement amortissables nécessaire à l’activité (hors immobilier et hors véhicules commerciaux) … Continue reading « Fonds partenarial économie de proximité »