Cette aide consiste en: Construction, extension et réhabilitation de locaux ; Acquisition de terrains et bâtiments. . Elle concerne les … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprises »
Soutien automatique à l’édition en vidéo physique
Cette aide consiste en: Les films générateurs sont les uvres de long métrage qui ont reçu l’agrément d’investissement et de … Continue reading « Soutien automatique à l’édition en vidéo physique »
FRG (Fonds Régional de Garantie) – Occitanie – Volet général
Cette aide consiste en: Prêts à long et moyen terme (y compris contrats de développement transmission), crédits-bails mobiliers et immobiliers, … Continue reading « FRG (Fonds Régional de Garantie) – Occitanie – Volet général »
Soutien aux projets Recherche et Développement FUI collaboratifs
Cette aide consiste en: Projets R&D labellisés par les pôles de compétitivité. . Elle concerne les – Laboratoires publics ; … Continue reading « Soutien aux projets Recherche et Développement FUI collaboratifs »
Fonds Régional Tourisme de Savoir-Faire – Audit
Cette aide consiste en: DEPENSES ELIGIBLES : Audits permettant d’évaluer la faisabilité du projet sur les aspects : stratégiques ; … Continue reading « Fonds Régional Tourisme de Savoir-Faire – Audit »
Soutien à l’hydro-électricité
Cette aide consiste en: Rénovation et/ou construction de centrale hydro-électrique sur des ouvrages hydrauliques existants. . Elle concerne les Commune … Continue reading « Soutien à l’hydro-électricité »
Déduction forfaitaire des cotisations patronales au titre des rémunérations relatives aux heures supplémentaires
Cette aide consiste en: La déduction forfaitaire patronale est applicable : aux heures supplémentaires au sens du droit du travail. … Continue reading « Déduction forfaitaire des cotisations patronales au titre des rémunérations relatives aux heures…
Quel OPCO en fonction de l’ IDCC ?
Pour savoir de quel OPCO vous dépendez, il suffit de connaître votre IDCC (c’est-à-dire le code de votre Convention Collective). … Continue reading « Quel OPCO en fonction de l’ IDCC ? »
FEDER – Fonds Région Industrie
Cette aide consiste en: Projets de recherche, développement et innovation. . Elle concerne les Entreprises industrielles, de services à l’industrie ou … Continue reading « FEDER – Fonds Région Industrie »
DSN de rappel et DSN de substitution : Ce que vous devez savoir pour éviter les erreurs de déclaration
La déclaration sociale nominative (DSN) a profondément modifié la manière dont les entreprises transmettent les informations sociales aux organismes concernés. Mais malgré son apparente simplicité, elle s’accompagne de subtilités que l’administration se garde bien de…
Aide aux commerces de centres villes et de centre-bourg
Cette aide consiste en: Travaux d’aménagement, de rénovation, de modernisation et de sécurisation de l’espace dédié à la vente ; … Continue reading « Aide aux commerces de centres villes et de centre-bourg »
Prêt Innovation INVEST EU
Cette aide consiste en: Développement et/ou commercialisation d’un nouveau produit, procédé ou service et pouvant justifier d’une innovation, par : … Continue reading « Prêt Innovation INVEST EU »
Fonds régional pour le tourisme
Cette aide consiste en: Création, adaptation et développement de l’offre d’activités et de loisirs ainsi que le renforcement de la … Continue reading « Fonds régional pour le tourisme »
Dispositif ‘Je m’installe en centre bourg’
Cette aide consiste en: Loyers mensuels payés par l’établissement demandeur de la demande de subvention, au cours d’une durée maximale … Continue reading « Dispositif ‘Je m’installe en centre bourg’ »
Libellés du bloc « Autre élément de revenu brut » de la DSN
Dans le bloc « Autres éléments de revenu brut » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Aide à l’immobilier
Cette aide consiste en: Construction, acquisition, extension ou rénovation de bâtiments implantés dans son ressort, afin de préserver les capacités … Continue reading « Aide à l’immobilier »
Aide à la création et à la production de fictions audiovisuelles
Cette aide consiste en: Projets concernant les fictions audiovisuelles : Ecriture en résidence ; Développement ; Développement de projets en … Continue reading « Aide à la création et à la production de fictions audiovisuelles »
Aide aux projets collaboratifs de recherche et de développement et d’innovation
Cette aide consiste en: Projets collaboratifs de Recherche Développement Innovation, portant sur une innovation de produit, de bien, de service, … Continue reading « Aide aux projets collaboratifs de recherche et de développement et d’innovation »
Aide à l’immobilier d’entreprise pour l’industrie et l’artisanat
Cette aide consiste en: Dépenses éligibles : Achat de bâtiment uniquement si des travaux sont prévus à hauteur de plus … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise pour l’industrie et l’artisanat »
Convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires du 30 juin … Continue reading « Convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires »