On confond souvent mandant Ad Hoc et conciliation. Il est important de connaître les différences entre ces 2 « procédures » qui … Continue reading « Mandat ad hoc ou conciliation ? »
Mandat ad hoc ou conciliation ?
16 mars 2023
Prêt Equipement
16 mars 2023
Cette aide consiste en: Matériels d’équipement, véhicules utilitaires et industriels, matériel informatique, machine outil, neuf ou d’occasion, etc. . Elle … Continue reading « Prêt Equipement »
Aide à la mise en oeuvre de la DATA et de l’IA
16 mars 2023
Cette aide consiste en: Prestation de mise en uvre du module DATA/IA par un prestataire référencé ; Eventuels frais associés … Continue reading « Aide à la mise en oeuvre de la DATA et de l’IA »
Soutien à la création audiovisuelle
16 mars 2023
Cette aide consiste en: OEUVRES ELIGIBLES : – Oeuvres de long-métrage cinéma ;- Oeuvres de court-métrage ;- Oeuvres audiovisuelles destinées … Continue reading « Soutien à la création audiovisuelle »
Aide à l’investissement aux librairies françaises
16 mars 2023
Cette aide consiste en: Constitution ou développement d’un stock d’ouvrages de livres neufs ; Réalisation de travaux (études et honoraires … Continue reading « Aide à l’investissement aux librairies françaises »
Aide aux PME et TPE
16 mars 2023
Cette aide consiste en: Aide à l’investissement et à l’installation. . Elle concerne les TPE et PME commerciales, artisanales et … Continue reading « Aide aux PME et TPE »
Aide intercommunale à l’investissement, à l’embauche et à la reprise des entreprises de moins de 20 salariés
15 mars 2023
Cette aide consiste en: Aménagement et rénovation de locaux professionnels (mise en accessibilité du local, façades, éclairage, enseigne, décoration, frais … Continue reading « Aide intercommunale à l’investissement, à l’embauche et à la reprise des entreprises…
Expérimentation ‘Territoires zéro chômeur de longue durée’
15 mars 2023
Cette aide consiste en: Embauche : de personnes privées d’emploi depuis plus d’un an et domiciliées depuis au moins 6 … Continue reading « Expérimentation ‘Territoires zéro chômeur de longue durée’ »
Libellés du bloc « Saisie administrative à tiers détenteur » de la DSN
15 mars 2023
Dans le bloc « Saisie administrative à tiers détenteur » de la DSN, les libellés sont les suivants. Voir tous les détails … Continue reading « Libellés du bloc « Saisie administrative à tiers détenteur » de la DSN »
Chèque CREA
14 mars 2023
Cette aide consiste en: Chèques permettant d’accompagner un créateur : Chèque CREA ‘préparation du projet’ : pour mener à bien … Continue reading « Chèque CREA »
Cahier technique de la DSN
14 mars 2023
La norme NEODeS définit l’ensemble des règles de constitution et d’alimentation des différents messages prévus entre les employeurs, la sphère sociale et les administrations dans le cadre du système DSN.
Fonctionnement du congé maladie
14 mars 2023
Le congé maladie, également connu sous le nom d’arrêt maladie, est une disposition permettant à un employé de s’absenter du … Continue reading « Fonctionnement du congé maladie »
Prêt d’honneur Initiative Beaujolais
14 mars 2023
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Beaujolais »
Contrat 3S – Volet innovation
14 mars 2023
Cette aide consiste en: Projets d’innovation au service des transformations : réalisation des premiers développements intégrant le développement et/ou l’embauche … Continue reading « Contrat 3S – Volet innovation »
Aide à la création et à la production de long métrage de fiction
14 mars 2023
Cette aide consiste en: Projets concernant les long-métrages de fiction : Ecriture ; Ecriture en résidence ; Développement ; Développement … Continue reading « Aide à la création et à la production de long métrage de…
Aide à la création et à la reprise d’entreprises
14 mars 2023
Cette aide consiste en: Coût des investissements productifs neufs (investissements corporels) ; Coût des aménagements nécessaires à l’installation de matériel … Continue reading « Aide à la création et à la reprise d’entreprises »
Aide aux derniers commerces multi-services et TPE
13 mars 2023
Cette aide consiste en: Dépenses liées à l’achat de mobilier, à l’aménagement d’un véhicule de tournée, à l’équipement en matériel … Continue reading « Aide aux derniers commerces multi-services et TPE »
Aide à la création/rénovation des salles de cinéma et à l’équipement spécifique pour le handicap sensoriel
13 mars 2023
Cette aide consiste en: Construction ou réhabilitation de salles de cinéma ; Rénovation ou modernisation ou rééquipement ; Equipements en … Continue reading « Aide à la création/rénovation des salles de cinéma et à l’équipement spécifique…
Fonds d’aide pour les centres-villes
13 mars 2023
Cette aide consiste en: – Travaux de second oeuvre : Travaux de mise aux normes d’hygiène, électrique, etc. ; Équipements … Continue reading « Fonds d’aide pour les centres-villes »
France 2030 : Appel à projets Biomasse Energie et Entreprises (BCIAT) – Biomasse chaleur pour l’industrie, l’agriculture et le tertiaire
13 mars 2023
Cette aide consiste en: Projets de mise en place d’une unité de pyrolyse ou de pyrogazéification auto-consommant du charbon de … Continue reading « France 2030 : Appel à projets Biomasse Energie et Entreprises (BCIAT) –…