Dans le bloc « Fin de contrat » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Libellés du bloc « Fin de contrat » et du bloc « Préavis de fin de contrat » de la DSN
10 mars 2020
Coordonnées des inspecteurs du travail
9 mars 2020
Voici les coordonnées des inspecteurs du travail (vous trouverez aussi sur le site les coordonnés des DREETS). Un numéro de … Continue reading « Coordonnées des inspecteurs du travail »
Ce que tout chef d’entreprise doit savoir sur la cotisation foncière des entreprises (CFE)
2 mars 2020
La cotisation foncière des entreprises (CFE) est un impôt local que l’administration fiscale impose à presque toutes les activités professionnelles non salariées. Trop souvent négligée, elle concerne pourtant la majorité des entreprises françaises, y compris…
Le forfait jours
29 février 2020
Le forfait jours est un dispositif utilisé par certaines sociétés pour offrir une plus grande flexibilité à leurs salariés, notamment … Continue reading « Le forfait jours »
Prestations liées aux activités sociales et culturelles et non soumises à cotisations
25 février 2020
Les prestations versées à des employés (actuels ou anciens), en nature ou en espèces, liées aux activités sociales et culturelles … Continue reading « Prestations liées aux activités sociales et culturelles et non soumises à cotisations »
Salaires de la convention collective Commerces la Réunion, IDCC (01225)
24 février 2020
Salaires de la convention collective Commerces la Réunion, IDCC (01225) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Commerces la Réunion, IDCC (01225) »
Libellés du bloc « Avantages en nature » de la DSN
22 février 2020
Dans le bloc « Avantages en nature » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Numéro du contrat de travail et DSN
21 février 2020
Les déclarations sociales nominatives (DSN) sont incontournables dans la gestion des contrats de travail en France. Parmi les données essentielles … Continue reading « Numéro du contrat de travail et DSN »
Convention collective nationale des entreprises de courtage d’assurances et/ou de réassurances
18 février 2020
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des entreprises de courtage d’assurances et/ou de réassurances du 18 … Continue reading « Convention collective nationale des entreprises de courtage d’assurances et/ou de réassurances »
Convention collective nationale des employés, techniciens et cadres des agences de presse
16 février 2020
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des employés, techniciens et cadres des agences de presse du … Continue reading « Convention collective nationale des employés, techniciens et cadres des agences de presse »