Cette aide consiste en: Type de dépenses éligibles : matériels ; main d’uvre ; mise en uvre de l’investissement et/ou … Continue reading « Appel à projets ‘Entreprises engagées’ »
Appel à projets ‘Entreprises engagées’
14 février 2022
Comprendre les bases du droit de la concurrence ou Antitrust
14 février 2022
L’antitrust, ou droit de la concurrence, est un domaine du droit qui vise à promouvoir la concurrence et à protéger … Continue reading « Comprendre les bases du droit de la concurrence ou Antitrust »
Convention collective nationale de tourisme social et familial
14 février 2022
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de tourisme social et familial du 28 juin 1979, mise … Continue reading « Convention collective nationale de tourisme social et familial »
Aide aux projets entrepreneuriaux de l’économie sociale et solidaire
14 février 2022
Cette aide consiste en: – Projets socialement innovants consistant à offrir des produits ou des services présentant l’une des caractéristiques … Continue reading « Aide aux projets entrepreneuriaux de l’économie sociale et solidaire »
Aide à l’investissement des entreprises de l’économie sociale et solidaire
13 février 2022
Cette aide consiste en: Coût des investissements matériels de production, d’équipement, de bureautique et d’informatique neufs ou d’occasions sous réserve … Continue reading « Aide à l’investissement des entreprises de l’économie sociale et solidaire »
Prêt d’honneur OSE (Orne Solidaire par l’Entrepreneuriat)
13 février 2022
Cette aide consiste en: Création ou reprise d’une entreprise. . Elle concerne les Demandeurs d’emploi, quelle que soit leur durée … Continue reading « Prêt d’honneur OSE (Orne Solidaire par l’Entrepreneuriat) »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Contribuer à un accès équitable de la population aux équipements et services’
13 février 2022
Cette aide consiste en: – Développer et dynamiser les équipements et services à la population : Etudes permettant d’identifier et … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Contribuer à un accès équitable de la…
Prêt aux entreprises culturelles et créatives
13 février 2022
Cette aide consiste en: Projets de développement, en particulier autour d’investissements immatériels. . Elle concerne les Entreprises et associations culturelles … Continue reading « Prêt aux entreprises culturelles et créatives »
Aide au matériel et aux travaux de rénovation pour le territoire de l’Oisans suite aux inondations
13 février 2022
Cette aide consiste en: Investissements liés : à l’optimisation énergétique ; au numérique ; à la prise en compte du … Continue reading « Aide au matériel et aux travaux de rénovation pour le territoire de…
Prime de rendement
12 février 2022
La prime de rendement, souvent appelée prime de productivité, est un dispositif utilisé par les employeurs pour récompenser la performance … Continue reading « Prime de rendement »