Dans le bloc « Avantages en nature » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Numéro du contrat de travail et DSN
Les déclarations sociales nominatives (DSN) sont incontournables dans la gestion des contrats de travail en France. Parmi les données essentielles … Continue reading « Numéro du contrat de travail et DSN »
Convention collective nationale des entreprises de courtage d’assurances et/ou de réassurances
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des entreprises de courtage d’assurances et/ou de réassurances du 18 … Continue reading « Convention collective nationale des entreprises de courtage d’assurances et/ou de réassurances »
Convention collective nationale des employés, techniciens et cadres des agences de presse
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des employés, techniciens et cadres des agences de presse du … Continue reading « Convention collective nationale des employés, techniciens et cadres des agences de presse »
EPCI – Définition
Quelle est la définition exacte de « EPCI » ? La voici:
Comprendre le code du travail : droits, obligations et enjeux pour les employeurs et les salariés
Naviguer dans le code du travail en France peut s’apparenter à un parcours du combattant. Pourtant, maîtriser ses règles est indispensable, que l’on soit employeur ou salarié. Ce cadre législatif définit les conditions de travail,…
Congé de fractionnement
Les congés de fractionnement ou jours de fractionnement sont des congés supplémentaires accordés aux salariés qui ne prennent pas l’intégralité … Continue reading « Congé de fractionnement »
Comment déterminer l’ancienneté d’un salarié ?
L’ancienneté d’un salarié dans une entreprise se détermine à partir de la date de début de son contrat de travail … Continue reading « Comment déterminer l’ancienneté d’un salarié ? »
Salaires de la convention collective Institutions de retraite complémentaire, IDCC (01794)
Salaires de la convention collective Institutions de retraite complémentaire, IDCC (01794) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les … Continue reading « Salaires de la convention collective Institutions de retraite complémentaire, IDCC (01794) »
Salaires de la convention collective Cabinets médicaux, IDCC (01147)
Salaires de la convention collective Cabinets médicaux, IDCC (01147) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives … Continue reading « Salaires de la convention collective Cabinets médicaux, IDCC (01147) »