Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise (hormis le secteur immobilier et les … Continue reading « Prêt d’honneur RDI »
Subvention Prévention TPE – Locaux + sûrs
Cette aide consiste en: – Protections collectives contre les chutes de hauteur et/ou accès sécurisé : protections en périphérie de … Continue reading « Subvention Prévention TPE – Locaux + sûrs »
BDESE, modèle Excel
La Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales (BDESE) est une base de données qui rassemble des informations essentielles pour éclairer les partenaires sociaux sur les orientations stratégiques de l’entreprise. La BDESE rassemble des données…
Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables du 30 septembre 2021. … Continue reading « Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables »
FRG (Fonds Régional de Garantie) – Bourgogne-Franche-Comté
Cette aide consiste en: Financer les programmes d’investissements nécessaires : A la création d’entreprises ; A la transmission d’entreprises ; … Continue reading « FRG (Fonds Régional de Garantie) – Bourgogne-Franche-Comté »
Appel à projets ‘Soutien aux initiatives de l’économie sociale et solidaire’
Cette aide consiste en: – Aide à l’émergence : étude de faisabilité du projet ; – Aide à la création … Continue reading « Appel à projets ‘Soutien aux initiatives de l’économie sociale et solidaire’ »
Aide à l’investissement immobilier
Cette aide consiste en: Opérations d’acquisition de terrains dans la limite de 10 % des dépenses totales éligibles, si elles … Continue reading « Aide à l’investissement immobilier »
PASS Transitions
Cette aide consiste en: Volet 1 : Investissements : des équipements pour le suivi et la réduction des consommations en … Continue reading « PASS Transitions »
Programme LEADER 2023-2027 – Accompagner la transition écologique
Cette aide consiste en: – Soutien à la production d’énergie renouvelable sur le territoire : Etudes, animations et investissements liés … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Accompagner la transition écologique »
le service TOPAze : à quoi sert-il vraiment et comment ne pas se tromper dans son utilisation ?
Parmi les outils à disposition des employeurs pour appliquer correctement le prélèvement à la source (PAS), le service TOPAze fait figure d’exception : peu connu, souvent mal utilisé, et pourtant extrêmement utile. Il permet d’éviter…