La rupture conventionnelle est une procédure permettant à un employeur et au salarié de se mettre d’accord sur les conditions … Continue reading « Évolution des ruptures conventionnelles, tous secteurs confondus »
Prime à l’embauche
Cette aide consiste en: Embauche d’un demandeur d’emploi bénéficiaire du RSA ou de minima sociaux tels que l’ASS, l’AAH, jeunes … Continue reading « Prime à l’embauche »
Prêt d’honneur Initiative Loire
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Loire »
Dispositif de soutien exceptionnel aux débits de tabac
Cette aide consiste en: Soutien à la trésorerie. . Elle concerne les Débit de tabac ordinaire permanent remplissant les conditions … Continue reading « Dispositif de soutien exceptionnel aux débits de tabac »
France 2030 – Appel à projets : ‘Projets collaboratifs de R&D – I-Démo régionalisé’ – PACA
Cette aide consiste en: Projets collaboratifs de recherche et développement conduits par un consortium. Les projets présentés peuvent comporter des … Continue reading « France 2030 – Appel à projets : ‘Projets collaboratifs de R&D –…
Prêt d’honneur Initiative Dieppe Bresle
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Dieppe Bresle »
Bazad’éco
Cette aide consiste en: – Création : matériel de production ; équipements ; travaux d’aménagements ; acquisition des murs pour … Continue reading « Bazad’éco »
Amortissement fiscal pour les entreprises qui investissent dans le capital des PME innovantes
Cette aide consiste en: – Sommes versées pour la souscription en numéraire au capital de petites ou moyennes entreprises innovantes … Continue reading « Amortissement fiscal pour les entreprises qui investissent dans le capital des PME…
Allocation directe aux courts métrages
Cette aide consiste en: Projets : comprenant en complément de programme (bonus) au moins une uvre de courte durée ayant … Continue reading « Allocation directe aux courts métrages »
Salaires de la convention collective Commerces de détail papeterie bureau informatique, IDCC (01539)
Salaires de la convention collective Commerces de détail papeterie bureau informatique, IDCC (01539) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et … Continue reading « Salaires de la convention collective Commerces de détail papeterie bureau informatique, IDCC…