Cette aide consiste en: Transformation du moteur thermique du véhicule en moteur électrique à batterie ou à pile à combustible … Continue reading « Aide à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants –…
Les obligations de l’employeur en matière de complémentaire santé
Tout employeur du secteur privé, qu’il s’agisse d’une entreprise ou d’une association, est légalement obligé de proposer à ses salariés … Continue reading « Les obligations de l’employeur en matière de complémentaire santé »
Diagnostic Design
Cette aide consiste en: Diagnostic ayant les finalités suivantes : – Sensibiliser le dirigeant à l’intérêt d’une démarche design ; – Dresser … Continue reading « Diagnostic Design »
Libellés du bloc « Période d’affiliation à tort à un régime de retraite complémentaire » et du bloc « Base assujettie déclarée à tort pour un régime de retraite complémentaire » de la DSN
Dans le bloc « Période d’affiliation à tort à un régime de retraite complémentaire » de la DSN, les libellés des blocs … Continue reading « Libellés du bloc « Période d’affiliation à tort à un régime de retraite…
Convention collective nationale des sociétés d’assurances
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des sociétés d’assurances du 27 mai 1992. Gratuitement, vous pouvez … Continue reading « Convention collective nationale des sociétés d’assurances »
Prêt d’honneur Initiative Périgord
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Périgord »
Aide à la publication d’ouvrages et de revues
Cette aide consiste en: PROJETS ÉLIGIBLES : – Édition d’un titre non encore publié ; – Lancement ou développement … Continue reading « Aide à la publication d’ouvrages et de revues »
Jeune entreprise universitaire (JEU) – Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE)
Cette aide consiste en: Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) pendant une durée de 7 ans. Cette exonération est facultative, … Continue reading « Jeune entreprise universitaire (JEU) – Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) »
Aide à l’investissement matériel
Cette aide consiste en: – Investissements productifs entrant dans les actifs corporels de l’entreprise : Coûts d’acquisition voire d’installation du … Continue reading « Aide à l’investissement matériel »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Adaptation des services aux nouveaux besoins et aux nouvelles mobilités’
Cette aide consiste en: – Adaptation de l’offre de services : Animation territoriale et/ou accompagnement des projets exemplaires de services … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Adaptation des services aux nouveaux besoins et…