Dans le bloc « Période d’affiliation à tort à un régime de retraite complémentaire » de la DSN, les libellés des blocs … Continue reading « Libellés du bloc « Période d’affiliation à tort à un régime de retraite…
Convention collective nationale des sociétés d’assurances
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des sociétés d’assurances du 27 mai 1992. Gratuitement, vous pouvez … Continue reading « Convention collective nationale des sociétés d’assurances »
Prêt d’honneur Initiative Périgord
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Périgord »
Aide à la publication d’ouvrages et de revues
Cette aide consiste en: PROJETS ÉLIGIBLES : – Édition d’un titre non encore publié ; – Lancement ou développement … Continue reading « Aide à la publication d’ouvrages et de revues »
Jeune entreprise universitaire (JEU) – Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE)
Cette aide consiste en: Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) pendant une durée de 7 ans. Cette exonération est facultative, … Continue reading « Jeune entreprise universitaire (JEU) – Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) »
Aide à l’investissement matériel
Cette aide consiste en: – Investissements productifs entrant dans les actifs corporels de l’entreprise : Coûts d’acquisition voire d’installation du … Continue reading « Aide à l’investissement matériel »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Adaptation des services aux nouveaux besoins et aux nouvelles mobilités’
Cette aide consiste en: – Adaptation de l’offre de services : Animation territoriale et/ou accompagnement des projets exemplaires de services … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Adaptation des services aux nouveaux besoins et…
Aide à la création et/ou reprise
Cette aide consiste en: – Investissements : Investissements matériels de production neufs, d’équipements neufs, de bureautique et d’informatique ; Investissements … Continue reading « Aide à la création et/ou reprise »
Aide pour la mise en valeur des fonds et de la création éditoriale en librairie
Cette aide consiste en: Mise en valeur des fonds et de la création éditoriale en librairie. . Elle concerne les … Continue reading « Aide pour la mise en valeur des fonds et de la création…
Aide à l’investissement et à l’emploi
Cette aide consiste en: Projets de développement. . Elle concerne les Entreprises situées sur le territoire de Fougères Agglomération, prioritairement … Continue reading « Aide à l’investissement et à l’emploi »