Cette aide consiste en: Travaux de modernisation (rénovation des vitrines et devantures – enseigne comprise -,investissements concernant la mise en … Continue reading « Aide aux entreprises »
Aide au conseil en Innovation
Cette aide consiste en: Exemple de prestations éligibles : – faisabilité technique, – services de transfert de technologie, – gestion, … Continue reading « Aide au conseil en Innovation »
DSN : Ouverture de la norme 2024.1
A partir de fin janvier 2024, la norme NEODeS 2024.1 entre en vigueur pour les dépôts DSN.
Prêt d’honneur Initiative Pays d’Aix
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Pays d’Aix »
Aide aux projets d’investissement immobilier des activités industrielles
Cette aide consiste en: Acquisition de bâtiments inoccupés ou vacants couplée à la réalisation de travaux de réhabilitation ; Travaux … Continue reading « Aide aux projets d’investissement immobilier des activités industrielles »
Libellés du bloc « Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) » de la DSN
Dans le bloc « Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de … Continue reading « Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location…
Zone d’aide à l’Investissement des PME – Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Cette aide consiste en: Reprise d’entreprises industrielles en difficulté dans les communes classées en Zone Aide à l’Investissement des PME … Continue reading « Zone d’aide à l’Investissement des PME – Exonération de la taxe foncière…
Aide à l’immobilier d’entreprises
Cette aide consiste en: Dépenses liées à l’investissement immobilier des entreprises concernant les opérations de construction, d’acquisition, d’extension ou de … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprises »
Presta’INNO
Cette aide consiste en: Prestation d’une durée d’un an maximum : – Formalisation d’une démarche d’innovation ; – Recherche d’antériorités, … Continue reading « Presta’INNO »