Cette aide consiste en: travaux de rénovation des locaux d’activités : vitrines, éclairage, enseigne, climatisation (pour les installations fixées à … Continue reading « Aide ciblée à l’investissement des commerces et de l’artisanat de proximité »
Aide à l’acquisition de véhicules propres
Cette aide consiste en: Achat neuf, d’occasion ou location (minimum 36 mois) de véhicules 100 % GNV-GNL, 100 % électrique … Continue reading « Aide à l’acquisition de véhicules propres »
Appel à projets : ‘Innover pour compenser le handicap et améliorer les conditions de vie des personnes handicapées au quotidien’
Cette aide consiste en: Expérimentations locales innovantes permettant d’améliorer concrètement et au quotidien lesconditions de vie des personnes handicapées, en … Continue reading « Appel à projets : ‘Innover pour compenser le handicap et améliorer les…
Peut-il exister des conflits entre les textes officiels ?
Il peut arriver que plusieurs textes, à des périodes différentes, tentent de réglementer une même situation. Quel texte, dans ce cas, prime sur les autres ?
Fonds partenarial économie de proximité
Cette aide consiste en: Création et reprise : soit des investissements comptablement amortissables nécessaire à l’activité (hors immobilier et hors … Continue reading « Fonds partenarial économie de proximité »
Aide à l’audit et à la réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives
Cette aide consiste en: Opérations utilisant des capteurs solaires thermiques à circulation de liquides pour la production d’eau chaude collective … Continue reading « Aide à l’audit et à la réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives »
Prêt d’honneur Initiative Montauban Tarn et Garonne
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Montauban Tarn et Garonne »
France Active Investissement (FAI)
Cette aide consiste en: – Financement du besoin en fonds de roulement ; – Financement d’investissements. Investissements exclus : – … Continue reading « France Active Investissement (FAI) »
Convention collective nationale des ateliers et chantiers d’insertion
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des ateliers et chantiers d’insertion du 31 mars 2011. Gratuitement, … Continue reading « Convention collective nationale des ateliers et chantiers d’insertion »
Aide à la reprise d’entreprise
Cette aide consiste en: – Dépenses immatérielles : clientèle attachée au fonds ; droit au bail ; nom et enseigne … Continue reading « Aide à la reprise d’entreprise »