Cette aide consiste en: Diagnostics territoriaux du gaspillage alimentaire (acteurs, volumes, coûts, impact environnemental) ; Études dans le cadre de … Continue reading « Aides aux études pour la lutte contre le gaspillage alimentaire »
Aide aux entreprises de l’agroalimentaire, bois et pêche
Cette aide consiste en: Programme d’investissements matériels (sauf matériels roulants), financés en propre ou par crédit classique. . Elle concerne … Continue reading « Aide aux entreprises de l’agroalimentaire, bois et pêche »
Quelles sont les conséquences d’un changement de convention collective ?
Il peut arriver qu’une convention ou un accord collectif soit dénoncé et non remplacé, ou encore qu’une nouvelle convention (ou … Continue reading « Quelles sont les conséquences d’un changement de convention collective ? »
Modalités de déclaration du solde de la taxe d’apprentissage (TA) en 2025
Avec la mise en place des nouvelles réglementations, la déclaration du solde de la taxe d’apprentissage (TA) suit des modalités strictes à respecter scrupuleusement pour éviter toute irrégularité. Ce guide détaille les obligations des employeurs,…
Sud Prêt Climat
Cette aide consiste en: Projet de l’entreprise qui permet de renforcer au moins l’une des priorités suivantes : la lutte … Continue reading « Sud Prêt Climat »
Aide aux prestations permettant d’améliorer la sécurité
Cette aide consiste en: Prestations permettant d’améliorer la sécurité : repérage d’amiante et produits contenant de l’amiante ; contrôle des … Continue reading « Aide aux prestations permettant d’améliorer la sécurité »
Salaires de la convention collective Cabinets de géomètres-experts, IDCC (02543)
Salaires de la convention collective Cabinets de géomètres-experts, IDCC (02543) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Cabinets de géomètres-experts, IDCC (02543) »
Aide à la création et au développement des entreprises
Cette aide consiste en: Projet de création ou de développement. . Elle concerne les Entreprises commerciales ou artisanales saines : … Continue reading « Aide à la création et au développement des entreprises »
Prêt d’honneur Quartier
Cette aide consiste en: Création, développement ou reprise d’une entreprise en QPV. . Elle concerne les Personnes physiques issues ou … Continue reading « Prêt d’honneur Quartier »
Accélérateur Croissance Occitanie
Cette aide consiste en: Accompagnement individuel via des missions de conseil et un accompagnement collectif avec des sessions de formation … Continue reading « Accélérateur Croissance Occitanie »