La corruption est un fléau qui peut miner la santé économique, la stabilité sociale et la démocratie d’une nation. Pour … Continue reading « Lutte contre la corruption : Comprendre, anticiper et agir »
Pays de la Loire Cyber Diagnostic
Cette aide consiste en: Prestations de services sur la cybersécurité. . Elle concerne les PME : créées depuis plus de … Continue reading « Pays de la Loire Cyber Diagnostic »
Crédit Librement Utilisable (CLUB)
Cette aide consiste en: . Elle concerne les Entreprises de toute taille créées depuis plus de 3 ans.. Objectif de … Continue reading « Crédit Librement Utilisable (CLUB) »
Aide au développement des entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire
Cette aide consiste en: Projets de création d’entreprise présentant un projet de création de 1 à 4 emplois sur 3 … Continue reading « Aide au développement des entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Renforcer la dynamique économique et l’attractivité du territoire par des aides aux commerces de proximité, par le développement des équipements et services à la population’
Cette aide consiste en: Actions d’ingénierie de projet thématique, permettant notamment de mutualiser et assurer un maillage des expertises interterritoriales … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Renforcer la dynamique économique et l’attractivité du…
Aide à l’immobilier – hébergements touristiques
Cette aide consiste en: Dépenses uniquement liées à l’hébergement touristique : Travaux : gros uvre, second uvre, aménagement intérieurs ; … Continue reading « Aide à l’immobilier – hébergements touristiques »
Aide à l’immobilier d’entreprise des hébergements touristiques
Cette aide consiste en: Travaux : second uvre, aménagements intérieurs, etc. ; Investissements liés à l’utilisations d’énergies renouvelables et travaux … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise des hébergements touristiques »
Accompagnement individuel et financier Réseau Entreprendre Haute-Savoie
Cette aide consiste en: Création ou reprise de PME avec un objectif de création et/ou de maintien d’emplois sur 3 … Continue reading « Accompagnement individuel et financier Réseau Entreprendre Haute-Savoie »
Indemnités de rupture du contrat de travail selon les différents cas
Les indemnités de rupture du contrat de travail varient en fonction du type de rupture et des conditions spécifiques à … Continue reading « Indemnités de rupture du contrat de travail selon les différents cas »
Libellés du bloc « Base assujettie » et du bloc « Composant de base assujettie » de la DSN
Dans le bloc « Base assujettie » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants.