Cette aide consiste en: Dépenses d’investissement liées aux travaux sur la toiture à désamianter permettant de rendre la toiture compatible … Continue reading « Expérimentations de désamiantage de toitures en cas de solarisation »
Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. … Continue reading « Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles »
KAP TPE
Cette aide consiste en: Projet d’investissement de matériel neuf amortissable, compris entre 5 000 et 20 000 . Est exclu … Continue reading « KAP TPE »
Prêt d’honneur Initiative Pays d’Arles
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Pays d’Arles »
Prêt d’honneur Initiative Terres d’Azur
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création, de reprise et de développement d’entreprise. Des programmes complémentaires ont … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Terres d’Azur »
Garantie Création Verte
Cette aide consiste en: Concours garantis : Prêts Moyen-Long Terme ; Prêts personnels aux dirigeants pour apport de fonds propres … Continue reading « Garantie Création Verte »
Fonds d’aide à la création immersive
Cette aide consiste en: Auteurs (pour le volet écriture) ; Entreprises de production. . Elle concerne les Ecriture ; Préproduction … Continue reading « Fonds d’aide à la création immersive »
Prêt d’honneur Initiative Isère Vallée du Rhône
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Isère Vallée du Rhône »
Exonérations et abattements de Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE)
Cette aide consiste en: Ces exonérations et abattements de CVAE facultatifs peuvent être : soit permanents : dans cette hypothèse, … Continue reading « Exonérations et abattements de Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) »
Soutien aux activités économiques hors hébergements touristiques
Cette aide consiste en: Construction, acquisition, extension et restructuration des bâtiments dédiés à la restauration ainsi que des bâtiments à … Continue reading « Soutien aux activités économiques hors hébergements touristiques »