Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Cette aide consiste en: Dépenses de travaux relatifs à de la construction, de l’extension, l’acquisition, réhabilitation ou modernisation d’espaces de … Continue reading « Aide à l’investissement pour le financement de projets immobiliers – Aménagement des…
Cette aide consiste en: achat de terrain ou de local professionnel ; construction ; travaux de modernisation, de rénovation, d’agrandissement … Continue reading « Aide aux commerces, à l’artisanat et aux services de proximité »
Dans le contexte légal français, la Cour de Cassation, dans une décision du 20 septembre 2023 (Cass. soc., 20 septembre … Continue reading « Barème Macron confirmé par la Cour de Cassation »
Cette aide consiste en: Dépenses d’investissement liées aux travaux sur la toiture à désamianter permettant de rendre la toiture compatible … Continue reading « Expérimentations de désamiantage de toitures en cas de solarisation »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. … Continue reading « Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles »
Cette aide consiste en: Projet d’investissement de matériel neuf amortissable, compris entre 5 000 et 20 000 . Est exclu … Continue reading « KAP TPE »
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Pays d’Arles »
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création, de reprise et de développement d’entreprise. Des programmes complémentaires ont … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Terres d’Azur »
Cette aide consiste en: Concours garantis : Prêts Moyen-Long Terme ; Prêts personnels aux dirigeants pour apport de fonds propres … Continue reading « Garantie Création Verte »
Cette aide consiste en: Auteurs (pour le volet écriture) ; Entreprises de production. . Elle concerne les Ecriture ; Préproduction … Continue reading « Fonds d’aide à la création immersive »
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