Les modèles de déclarations DSN sont conçus pour être flexibles et couvrir un large éventail de situations employeurs/employés, incluant les salaires, les cotisations sociales, les accidents du travail, les maladies professionnelles, ainsi que les événements…
L’échelon sur la fiche de paie
L’échelon est un indicateur clé sur la fiche de paie. Il indique la position d’un salarié dans le système de … Continue reading « L’échelon sur la fiche de paie »
Contrat de professionnalisation
Le contrat de professionnalisation est une formule qui allie formation théorique et expérience professionnelle. Cet outil est particulièrement intéressant pour … Continue reading « Contrat de professionnalisation »
Libellés du bloc EMETTEUR et du bloc Contact Émetteur de la DSN
Dans le bloc ÉMETTEUR de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.
La validation des acquis de l’expérience (VAE)
La validation des acquis de l’expérience (VAE) est un outil incontournable pour les professionnels cherchant à obtenir une certification reconnue … Continue reading « La validation des acquis de l’expérience (VAE) »
Convention collective nationale des employés et ouvriers de la distribution cinématographique
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des employés et ouvriers de la distribution cinématographique du 1er … Continue reading « Convention collective nationale des employés et ouvriers de la distribution cinématographique »
Les maladies professionnelles
Une maladie est qualifiée de « professionnelle » lorsqu’elle résulte d’une exposition à un risque lié à l’activité professionnelle, sur … Continue reading « Les maladies professionnelles »
Calendrier RH 2025 : obligations, échéances et réformes à anticiper
2025 est synonyme de nouvelles réglementations et d’échéances à respecter pour les employeurs. Entre obligations liées au partage de la valeur, modifications du financement du CPF et fin du bouclier tarifaire sur l’électricité, les entreprises…
Salaires de la convention collective Couture Région parisienne, IDCC (00303)
Salaires de la convention collective Couture Région parisienne, IDCC (00303) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Couture Région parisienne, IDCC (00303) »
Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique du 7 janvier 1992. Etendue par … Continue reading « Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique »