Dans le bloc ÉMETTEUR de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.
Libellés du bloc EMETTEUR et du bloc Contact Émetteur de la DSN
4 septembre 2021
La validation des acquis de l’expérience (VAE)
2 septembre 2021
La validation des acquis de l’expérience (VAE) est un outil incontournable pour les professionnels cherchant à obtenir une certification reconnue … Continue reading « La validation des acquis de l’expérience (VAE) »
Convention collective nationale des employés et ouvriers de la distribution cinématographique
1 septembre 2021
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des employés et ouvriers de la distribution cinématographique du 1er … Continue reading « Convention collective nationale des employés et ouvriers de la distribution cinématographique »
Les maladies professionnelles
31 août 2021
Une maladie est qualifiée de « professionnelle » lorsqu’elle résulte d’une exposition à un risque lié à l’activité professionnelle, sur … Continue reading « Les maladies professionnelles »
Calendrier RH 2025 : obligations, échéances et réformes à anticiper
31 août 2021
2025 est synonyme de nouvelles réglementations et d’échéances à respecter pour les employeurs. Entre obligations liées au partage de la valeur, modifications du financement du CPF et fin du bouclier tarifaire sur l’électricité, les entreprises…
Salaires de la convention collective Couture Région parisienne, IDCC (00303)
30 août 2021
Salaires de la convention collective Couture Région parisienne, IDCC (00303) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Couture Région parisienne, IDCC (00303) »
Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique
28 août 2021
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique du 7 janvier 1992. Etendue par … Continue reading « Convention collective nationale de la répartition pharmaceutique »
Le salariat déguisé
26 août 2021
La notion de salariat déguisé a pris de plus en plus d’importance avec l’essor de l’auto-entreprenariat et des plateformes de … Continue reading « Le salariat déguisé »
Convention collective des agents de sécurité : ce qu’il faut savoir !
24 août 2021
L’agent de sécurité est défini comme le professionnel qui a pour mission de veiller à la protection d’un immeuble, d’un … Continue reading « Convention collective des agents de sécurité : ce qu’il faut savoir ! »
Tableau de correspondance entre les codes CLREV et les prestations ou revenus autres à déclarer en PASRAU
22 août 2021
Le tableau présente pour chaque code « classe de revenu » issu de la table de nomenclature CLREV, les catégories de revenus pouvant correspondre à cette classe. (suite…)