Ci-dessous le référentiel pénibilité des entreprises de l’eau. En croisant les métiers du secteur de l’eauavec les différents facteurs de … Continue reading « Référentiel pénibilité des entreprises de l’eau »
Plafond de la Sécurité Sociale (PMSS, PASS, PJSS)
Le Plafond de la Sécurité Sociale, qu’il soit mensuel ou annuel ou journalier (PMSS, PASS, PJSS) est une valeur utilisée … Continue reading « Plafond de la Sécurité Sociale (PMSS, PASS, PJSS) »
L’entreprise et son identification dans la DSN
Dans le cadre de la Déclaration Sociale Nominative (DSN), une entreprise est identifiée en tant que personne morale par l’INSEE via un numéro SIREN unique. Ce numéro est commun à tous ses établissements et constitue…
Rémunération et DSN
La déclaration sociale nominative (DSN) repose sur une distinction essentielle entre les revenus bruts directement liés au contrat de travail et ceux qui, bien que découlant de l’existence d’un contrat, ne peuvent pas être rattachés…
SILAE
ses fonctionnalités et ses concurrents
Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure du 2 juillet 1968, … Continue reading « Convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure »
Comment savoir de quelle convention collective dépend votre société ?
La convention collective est un accord conclu entre les organisations syndicales de salariés et d’employeurs. Elle définit les règles applicables … Continue reading « Comment savoir de quelle convention collective dépend votre société ? »
Refonte des tableaux de maladies professionnelles
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a récemment publié un avis qui pourrait … Continue reading « Refonte des tableaux de maladies professionnelles »
Examen de préreprise pour éviter la désinsertion professionnelle
Lorsqu’un employé est absent pour plus de 30 jours en raison d’une incapacité liée à une maladie ou un accident, … Continue reading « Examen de préreprise pour éviter la désinsertion professionnelle »
Salaires de la convention collective Bâtiment TP ouvriers La Réunion, IDCC (02389)
Salaires de la convention collective Bâtiment TP ouvriers La Réunion, IDCC (02389) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes … Continue reading « Salaires de la convention collective Bâtiment TP ouvriers La Réunion, IDCC (02389) »