Cette aide consiste en: Travaux de rénovation, d’extension ou d’équipement de biens immobiliers ; Aménagements extérieurs : travaux paysagers, mobilier … Continue reading « Appel à projets LEADER ‘Améliorer les conditions d’emploi’ »
PASS Investissement TPE
Cette aide consiste en: Investissements de production. Sont exclus : investissements immobiliers. . Elle concerne les TPE de production et … Continue reading « PASS Investissement TPE »
Prêt Régional de Revitalisation – Hauts-de-France
Cette aide consiste en: – Développement d’activité ; – Reprise d’établissements sains de moins de 500 salariés ; – Changement … Continue reading « Prêt Régional de Revitalisation – Hauts-de-France »
France Ruralité Revitalisation (FRR) – Exonérations de cotisations patronales
Cette aide consiste en: Exonération de cotisations patronales : cotisations d’assurance maladie, d’assurance vieillesse et d’allocations familiales. Cette exonération porte … Continue reading « France Ruralité Revitalisation (FRR) – Exonérations de cotisations patronales »
Soutien au tourisme patrimonial
Cette aide consiste en: Mise en tourisme d’un site culturel, de mémoire ou d’histoire, situé en zone rurale, et plus … Continue reading « Soutien au tourisme patrimonial »
Aide à l’immobilier d’entreprise
Cette aide consiste en: Création ou extension des locaux d’activité. Ne sont pas éligibles : acquisition foncière ; projets agricoles … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Aide à la connaissance – Recherche et développement
Cette aide consiste en: Types de projets : Les projets de R&D doivent relever d’une ou des deux catégories suivantes … Continue reading « Aide à la connaissance – Recherche et développement »
Comment déclarer le dernier jour travaillé en DSN : obligations et procédures
Comprendre l’importance du dernier jour travaillé (DJT) Le dernier jour travaillé (DJT) est une donnée essentielle transmise via la Déclaration Sociale Nominative (DSN). Il permet aux organismes de sécurité sociale de déterminer plusieurs éléments clés…
Aide départementale à la création d’entreprise (PREFACE)
Cette aide consiste en: Frais liés à la vérification de la faisabilité du projet : Recherche de fournisseurs ; Etude … Continue reading « Aide départementale à la création d’entreprise (PREFACE) »
Appel à projets ‘Renforcer la base industrielle et technologique de défense d’Auvergne-Rhône-Alpes’
Cette aide consiste en: Projets permettant de : développer des technologies et des innovations répondant aux enjeux des armées françaises … Continue reading « Appel à projets ‘Renforcer la base industrielle et technologique de défense d’Auvergne-Rhône-Alpes’ »