Cette aide consiste en: Etudes de faisabilité, études techniques, et travaux pour la : création/restauration d’ouvrages techniques, d’écluses .., liés … Continue reading « Soutien à l’itinérance fluviale »
Aide aux projets immobiliers d’entreprise
Cette aide consiste en: Acquisition, construction ou extension. Ne sont pas éligibles : entreprises en difficutlé ; commerces dont la … Continue reading « Aide aux projets immobiliers d’entreprise »
Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance du 8 mars 2012 … Continue reading « Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance »
Aide à l’achat de vélos
Cette aide consiste en: Achat de : vélo classique ; vélo électrique ; vélo cargo biporteur ou tripoteur avec ou sans … Continue reading « Aide à l’achat de vélos »
Aide à la création de places de stationnement perméables végétalisées
Cette aide consiste en: Création de places de stationnement perméables végétalisées : travaux de terrassement, gros uvre, etc. . Elle … Continue reading « Aide à la création de places de stationnement perméables végétalisées »
Aide à l’immobilier
Cette aide consiste en: Acquisition neuve, acquisition, travaux et/ou extension de bâtiment existant ; Location. Ne sont pas éligibles … Continue reading « Aide à l’immobilier »
Prêt d’honneur Initiative Pays de Lorient
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Pays de Lorient »
Soutien au recrutement des docteurs en entreprise
Cette aide consiste en: Embauche d’un titulaire d’un doctorat depuis 5 ans maximum (l’année de soutenance est l’année de référence) … Continue reading « Soutien au recrutement des docteurs en entreprise »
Prêt d’honneur Initiative Flandre
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. . Des programmes complémentaires ont été … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Flandre »
Aide à la traduction littéraire en langue bretonne
Cette aide consiste en: Traductions d’ouvrage en langue bretonne. Sont exclus : les ouvrages publiés à compte d’auteur. . Elle … Continue reading « Aide à la traduction littéraire en langue bretonne »
OPALE 2.0 – Dispositif d’Aide au Loyer
Cette aide consiste en: Prise en charge partielle du du loyer ou de la mensualité de remboursement du prêt immobilier. … Continue reading « OPALE 2.0 – Dispositif d’Aide au Loyer »
Fonds régional vidéaste ‘Hauts-de-France Talent’
Cette aide consiste en: Aide au développement : oeuvres d’expression originale française de tous formats (court, moyen, long métrage, web- … Continue reading « Fonds régional vidéaste ‘Hauts-de-France Talent’ »
Aide au développement d’oeuvres cinématographiques de longue durée
Cette aide consiste en: Phases du travail d’écriture : option et achat de droits d’adaptation cinématographique d’uvre littéraire ou de … Continue reading « Aide au développement d’oeuvres cinématographiques de longue durée »
Prêt d’honneur Initiative Lozère
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. . Des programmes complémentaires ont été … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Lozère »
Aide à la création, au développement et à la labellisation de l’hébergement touristique
Cette aide consiste en: Étude de faisabilité et/ou d’impact du projet si elle est suivie de réalisation ou liée à … Continue reading « Aide à la création, au développement et à la labellisation de l’hébergement…
Salaires de la convention collective Assainissement et maintenance industrielle, IDCC (02272)
Salaires de la convention collective Assainissement et maintenance industrielle, IDCC (02272) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les … Continue reading « Salaires de la convention collective Assainissement et maintenance industrielle, IDCC (02272) »
Impulsion Transition
Cette aide consiste en: – Etudes de faisabilité, d’ingénierie, études stratégiques et prestations intellectuelles nécessaires à la mise en uvre … Continue reading « Impulsion Transition »
Tarifs réduits d’accise sur l’électricité pour les aéronefs
Cette aide consiste en: Réduction des tarifs d’électricité. . Elle concerne les Exploitants d’aéronefs.. Objectif de l’aide: Soutenir les exploitants d’aéronefs … Continue reading « Tarifs réduits d’accise sur l’électricité pour les aéronefs »
Exonération des droits de mutation en cas de cession d’une entreprise à un salarié ou au conjoint du cédant
Cette aide consiste en: Droits d’enregistrement perçus par l’État, y compris les taxes additionnelles perçues par les collectivités territoriales. . … Continue reading « Exonération des droits de mutation en cas de cession d’une entreprise à…
Pays de la Loire Commerce-Artisanat
Cette aide consiste en: – Travaux d’aménagement intérieur : électricité, peinture, isolation, vitrine, façade, etc ; – Travaux de mise … Continue reading « Pays de la Loire Commerce-Artisanat »