A quoi sert l’inspection du travail ? L’inspection du travail veille à la bonne application du droit du travail. L’inspection … Continue reading « Rôle de l’inspection du travail »
Aide au titre du contrat passerelle conclu par une entreprise d’insertion ou un atelier et chantier d’insertion
Cette aide consiste en: Mise à disposition, par une entreprise d’insertion ou un atelier et chantier d’insertion, auprès d’une entreprise … Continue reading « Aide au titre du contrat passerelle conclu par une entreprise d’insertion ou…
Prêt d’honneur Initiative Bellegarde Pays de Gex
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. . Des programmes complémentaires ont été … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Bellegarde Pays de Gex »
Aide aux petites entreprises
Cette aide consiste en: – Investissements matériels hors innovation : équipements professionnels directement liés à l’activité de l’entreprise et concourant … Continue reading « Aide aux petites entreprises »
Accompagnement des entreprises artisanales dans des démarches d’excellence
Cette aide consiste en: Participation à des manifestations qui ont comme vocation à promouvoir et valoriser des métiers et des … Continue reading « Accompagnement des entreprises artisanales dans des démarches d’excellence »
Pass Commerce et Artisanat – Dispositif dérogatoire inondations
Cette aide consiste en: Investissements en impact avec les inondations : Investissements immobiliers : travaux immobiliers de rénovation et d’adaptation … Continue reading « Pass Commerce et Artisanat – Dispositif dérogatoire inondations »
France 2030 : Appel à projets ‘Innov’up LEADER PIA’
Cette aide consiste en: DOMAINES ELIGIBLES : Les projets attendus lors de cet appel à projets doivent s’inscrire dans les … Continue reading « France 2030 : Appel à projets ‘Innov’up LEADER PIA’ »
Prêt d’honneur Initiative Haute Marne
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Haute Marne »
Epargne salariale – Plan d’épargne d’entreprise (PEE) – Exonérations sociales et fiscales
Cette aide consiste en: Exonération pour la mise à disposition de PEE. . Elle concerne les Employeurs concernés : Toutes … Continue reading « Epargne salariale – Plan d’épargne d’entreprise (PEE) – Exonérations sociales et fiscales »
Aide à l’investissement pour le commerce de proximité
Cette aide consiste en: Investissements mobiliers ou immobiliers, matériels ou immatériels réalisés dans le cadre d’une activité commerciale et artisanale … Continue reading « Aide à l’investissement pour le commerce de proximité »
Bassins d’emploi à redynamiser (BER) – Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Cette aide consiste en: Créations ou extensions d’établissements. . Elle concerne les Entreprises qui réalisent des créations ou des extensions … Continue reading « Bassins d’emploi à redynamiser (BER) – Exonération de la cotisation foncière des…
Aide à l’immobilier d’entreprise
Cette aide consiste en: Acquisition : Construction, extension ou travaux de rénovation ; Frais divers liés à linvestissement immobilier : … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Prêt d’honneur Création-Reprise
Cette aide consiste en: Création, développement ou reprise d’entreprise. . Elle concerne les Porteur de projet accompagné par un opérateur … Continue reading « Prêt d’honneur Création-Reprise »
Dispositif d’aide à la création et à la rénovation des devantures et enseignes commerciales
Cette aide consiste en: Travaux concernant la création ou la rénovation de la devanture commerciale et/ou de l’enseigne : travaux … Continue reading « Dispositif d’aide à la création et à la rénovation des devantures et…
Prêt d’honneur Initiative Aisne
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Aisne »
Aide aux groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification de leurs salariés en insertion
Cette aide consiste en: Insertion et qualification de salariés ayant eu les statuts suivants avant leur insertion : – Première … Continue reading « Aide aux groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification de leurs salariés…
Décarbonation des industries – Aide au conseil
Cette aide consiste en: Prestation de conseil d’une durée supérieure à 7 jours. . Elle concerne les PME selon la … Continue reading « Décarbonation des industries – Aide au conseil »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Conforter des réseaux économiques locaux contributifs à la lutte contre le dérèglement climatique’
Cette aide consiste en: – Une alimentation locale et durable. Une démarche engagée via les PAT à conforter par : … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Conforter des réseaux économiques locaux contributifs à…
Salaires de la convention collective Coiffure, IDCC (02596)
Salaires de la convention collective Coiffure, IDCC (02596) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Coiffure, IDCC (02596) »
Aide aux enseignes et vitrines en centre-bourg
Cette aide consiste en: Rénovation de vitrine ou d’enseigne. . Elle concerne les Tout propriétaire ou locataire d’un local commercial.. … Continue reading « Aide aux enseignes et vitrines en centre-bourg »