Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Cette aide consiste en: Acquisition de bâtiments inoccupés ou vacants couplée à la réalisation de travaux de réhabilitation ; Travaux … Continue reading « Aide aux projets d’investissement immobilier des activités industrielles »
Dans le bloc « Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) » de la DSN, les libellés sont les suivants. … Continue reading « Libellés du bloc « Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) »…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de … Continue reading « Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location…
Cette aide consiste en: Reprise d’entreprises industrielles en difficulté dans les communes classées en Zone Aide à l’Investissement des PME … Continue reading « Zone d’aide à l’Investissement des PME – Exonération de la taxe foncière…
Cette aide consiste en: Dépenses liées à l’investissement immobilier des entreprises concernant les opérations de construction, d’acquisition, d’extension ou de … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprises »
Cette aide consiste en: Prestation d’une durée d’un an maximum : – Formalisation d’une démarche d’innovation ; – Recherche d’antériorités, … Continue reading « Presta’INNO »
Cette aide consiste en: Investissements liés à la mise en place d’un service supplémentaire : travaux d’aménagements, d’agencement, de rénovation … Continue reading « Aide au développement des services à la population »
Cette aide consiste en: Acquisition de terrains ; Opérations d’acquisition, de construction, d’extension, de rénovation et d’aménagement de bâtiments ; … Continue reading « Aide à l’investissement immobilier des entreprises »
Cette aide consiste en: . Elle concerne les PME selon la définition européenne en vigueur : – vendant au public … Continue reading « Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) – Diffuseurs de presse…
Pour comprendre le calcul du salaire net imposable, il est essentiel de bien saisir la différence entre le salaire net … Continue reading « Détail du calcul du salaire net imposable »
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Vallée de la Drôme Diois »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de … Continue reading « Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’inspection d’assurance du 27 juillet 1992. Gratuitement, vous pouvez … Continue reading « Convention collective nationale de l’inspection d’assurance »
Cette aide consiste en: Investissements corporels ; Investissements incorporels dans la limite de 10% du total des investissements ; Dépenses … Continue reading « Prêt BEI »
Cette aide consiste en: Création d’unités industrielles partagées ; Mise en commun de compétences techniques ; Mise en place d’outils … Continue reading « France 2030 – Appel à projets régionalisé ‘Amélioration et transformation des filières’…
Cette aide consiste en: Projets permettant : de sensibiliser le grand public au bien et mieux manger ; de développer … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Innover en soutenant une production et une…
Cette aide consiste en: Acquisition d’un droit au bail et/ou pas de porte, d’un fonds de commerce, d’actions ou de … Continue reading « Aide à la création ou à la reprise d’activité de disquaires indépendants »
Dans le bloc « Autre suspension de l’exécution du contrat » de la DSN, les libellés sont les suivants. Voir Quand … Continue reading « Libellés du bloc « Autre suspension de l’exécution du contrat » de la DSN »
Quelle est la définition exacte de « Formation continue » ? La voici:
Cette aide consiste en: Accompagnement sur 15 mois pour : Activer de nouveaux marchés ; Proposer de nouvelles expériences client … Continue reading « Accélérateur Néo – Pivot Industriel »
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