Cette aide consiste en: Projets éligibles : Transformation écologique (décarbonation, circularité des moyens de production) ; Production sur le territoire … Continue reading « TP’up »
TP’up
1 novembre 2022
Arrêt de travail et DSN
31 octobre 2022
Quand un salarié est dans l’impossibilité d’exercer son activité professionnelle, son contrat de travail peut être suspendu temporairement. Cette suspension peut être causée par un arrêt de travail (maladie, accident, maternité, paternité) ou par d’autres…
Soutien aux hébergements touristiques
31 octobre 2022
Cette aide consiste en: – Hôtellerie et résidences de tourisme : Travaux de construction en vue de la création d’un … Continue reading « Soutien aux hébergements touristiques »
Aide aux pactes de recherche Auvergne-Rhône-Alpes
31 octobre 2022
Cette aide consiste en: Programmes de recherche construits et menés en partenariat entre un organisme de recherche et de diffusion … Continue reading « Aide aux pactes de recherche Auvergne-Rhône-Alpes »
Convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services maritimes
31 octobre 2022
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services maritimes … Continue reading « Convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services…
Fonds partenarial économie de proximité
31 octobre 2022
Cette aide consiste en: Création et reprise : soit des investissements comptablement amortissables nécessaire à l’activité (hors immobilier et hors … Continue reading « Fonds partenarial économie de proximité »
Aide aux promoteurs-diffuseurs de spectacles vivants
31 octobre 2022
Cette aide consiste en: Spectacles diffusés dans des salles de jauge inférieure ou égale à 800 places. . Elle concerne … Continue reading « Aide aux promoteurs-diffuseurs de spectacles vivants »
Zones de restructuration de la défense (ZRD) – Exonération de cotisations patronales
30 octobre 2022
Cette aide consiste en: Exonération des cotisations : d’assurances maladie-maternité ; d’invalidité-décès ; de vieillesse ; d’allocations familiales. . Elle … Continue reading « Zones de restructuration de la défense (ZRD) – Exonération de cotisations patronales »
La nouvelle fiche de paie en 15 lignes
30 octobre 2022
Dans un énième « choc de simplification », l’actuel ministre de l’économie, Bruno Le Maire, a annoncé au JT de 20 heures … Continue reading « La nouvelle fiche de paie en 15 lignes »
Aide à la production audiovisuelle et nouveaux médias – Documentaires
30 octobre 2022
Cette aide consiste en: Oeuvres audiovisuelles documentaires, dont une part significative de la fabrication (activité de production, tournage, réalisation d’animation, … Continue reading « Aide à la production audiovisuelle et nouveaux médias – Documentaires »