Cette aide consiste en: Actions facilitant l’accès au foncier agricole et encourageant les installations des bénéficiaires (espaces tests agricoles, étude … Continue reading « LEADER/FEADER – Développer la résilience alimentaire du territoire »
Aide à la rénovation de façades artisanales et commerciales
Cette aide consiste en: Projet de rénovation de façades commerciales. Sont éligibles : toute façade commerciale avec pas de porte … Continue reading « Aide à la rénovation de façades artisanales et commerciales »
Aide aux PME dans leur démarche RSE
Cette aide consiste en: – Investissements concernant l’environnement de travail : création d’espaces dédiés à la convivialité : salle de … Continue reading « Aide aux PME dans leur démarche RSE »
Dispositif Inond’Action
Cette aide consiste en: – Diagnostic personnalisé gratuit ; – Travaux : — création de zones refuges ; — protection … Continue reading « Dispositif Inond’Action »
Études de faisabilité de performance énergétique ou de décarbonation d’entreprises industrielles
Cette aide consiste en: L’étude de faisabilité faisant notamment suite à une solution identifiées lors d’un audit énergétique ou une … Continue reading « Études de faisabilité de performance énergétique ou de décarbonation d’entreprises industrielles »
Libellés du bloc « Composant de versement » de la DSN
Dans le bloc « Composant de versement » , les libellés sont les suivants.
LEADER – Aide à la modernisation des locaux d’activités
Cette aide consiste en: Travaux de rénovation et d’aménagement intérieur d’un bâtiment et des abords extérieurs ; Travaux de rénovation … Continue reading « LEADER – Aide à la modernisation des locaux d’activités »
Convention collective nationale des régies de quartier
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d’immeubles (réécrite par l’avenant n° … Continue reading « Convention collective nationale des régies de quartier »
Soutien à l’optimisation de la consommation et de la gestion des ressources
Cette aide consiste en: Projets permettant d’économiser les ressources par la prévention ou la gestion : la prévention consiste à … Continue reading « Soutien à l’optimisation de la consommation et de la gestion des ressources »
Comprendre le licenciement pour faute
Le licenciement pour faute est une mesure disciplinaire grave qu’un employeur peut prendre à l’encontre d’un salarié ayant manqué à … Continue reading « Comprendre le licenciement pour faute »