Cette aide consiste en: Thématiques éligibles : nouvelles écritures audiovisuelles, cinématographiques ou sonores : films d’animation, formats hybrides/transmédia, podcast, web … Continue reading « Appel à projets ‘Créativité croisée’ – Industries Culturelles et Créatives »
Soutien aux actions de sobriété numérique
Cette aide consiste en: Etudes portant sur l’impact environnemental du numérique ou sur les solutions numériques pour la transition écologique … Continue reading « Soutien aux actions de sobriété numérique »
Aide communautaire à l’innovation (ACI)
Cette aide consiste en: Investissement innovant pour l’entreprise, permettant de gagner de nouveaux marchés. Exemples : Equipements destinés à offrir … Continue reading « Aide communautaire à l’innovation (ACI) »
France 2030 – Appel à projets : ‘Projets d’innovation’ – PACA
Cette aide consiste en: THEMATIQUES ELIGIBLES : Thématiques s’inscrivant dans le cadre du Schéma régional de développement économique, d’innovation et … Continue reading « France 2030 – Appel à projets : ‘Projets d’innovation’ – PACA »
FEDER – ‘Investir dans les installations et équipements en faveur de la production, distribution, du stockage et de l’usage de l’hydrogène renouvelable’
Cette aide consiste en: Projets de production, distribution, stockage et usages de l’hydrogène renouvelable tels que des électrolyseurs, des installations … Continue reading « FEDER – ‘Investir dans les installations et équipements en faveur de la…
Aide à la création, à la diversification et à la modernisation des sites de visites et des activités de loisirs
Cette aide consiste en: Travaux de gros oeuvre (huisseries, planchers, isolation par l’extérieur, isolation de toiture) ; Travaux de second … Continue reading « Aide à la création, à la diversification et à la modernisation des…
Est-il obligatoire de négocier des accords collectifs au niveau de l’entreprise ?
Le Code du travail incite les employeurs et les délégués syndicaux à conclure des accords d’entreprise en instituant une obligation … Continue reading « Est-il obligatoire de négocier des accords collectifs au niveau de l’entreprise ? »
Aides à l’immobilier d’entreprises du commerce et de l’artisanat de proximité
Cette aide consiste en: Dépenses HT liées à la construction ou reprise et rénovation du bâtiment dont foncier (hors équipement … Continue reading « Aides à l’immobilier d’entreprises du commerce et de l’artisanat de proximité »
Subvention Prévention TPE – Captage zone de préparation
Cette aide consiste en: Acquisition ou rénovation d’une enceinte de préparation ventilées à flux vertical descendant. Ces enceintes ne doivent … Continue reading « Subvention Prévention TPE – Captage zone de préparation »
Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles … Continue reading « Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de…