Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des universités et instituts catholiques de France du 4 juin … Continue reading « Convention collective nationale des universités et instituts catholiques de France »
Aide à l’innovation et à la R&D dans l’agroalimentaire
Cette aide consiste en: – Accompagnement des projets de recherche et développement et d’innovation ; – Aide au conseil (étude … Continue reading « Aide à l’innovation et à la R&D dans l’agroalimentaire »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Dynamiser les stations de tourisme et de loisirs et poursuivre le développement des activités de pleine nature’
Cette aide consiste en: Modernisation, développement de l’offre d’hébergement, des espaces d’accueil des stations de tourisme et de loisirs ; … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Dynamiser les stations de tourisme et de…
Appel à projets : ‘Communication bilingue des entreprises’
Cette aide consiste en: Investissements matériels et immatériels affectés au programme (supports de communication et signalétique bilingues, etc.) ; Frais … Continue reading « Appel à projets : ‘Communication bilingue des entreprises’ »
Aide à la reprise d’entreprise
Cette aide consiste en: Dépenses constituant le besoin de financement prévisionnel initial pour la reprise d’activité : immobilisations incorporelles immobilisations … Continue reading « Aide à la reprise d’entreprise »
Accompagnement de la transition touristique des territoires de montagne
Cette aide consiste en: Etude – aide au conseil en ayant recours à des conseils extérieurs dans le cadre de … Continue reading « Accompagnement de la transition touristique des territoires de montagne »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Alimentation de proximité et de qualité’
Cette aide consiste en: Construction d’un PAT labellisé ; Restauration collective : soutien aux collectivités ou gestionnaires de restauration collective … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Alimentation de proximité et de qualité’ »
Zones Franches d’Activité Nouvelle Génération (ZFANG) – Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE)
Cette aide consiste en: Exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE). . Elle concerne les Entreprises implantées dans les … Continue reading « Zones Franches d’Activité Nouvelle Génération (ZFANG) – Exonération de cotisation foncière des…
Aide aux installations de pompes à chaleur solaire pour la production d’eau chaude
Cette aide consiste en: Opérations de production d’eau chaude sanitaire (ECS) à destination de logement collectif et des secteurs Tertiaire, … Continue reading « Aide aux installations de pompes à chaleur solaire pour la production d’eau…
Aide à l’investissement immobilier hors hébergements touristiques
Cette aide consiste en: Travaux de construction ou d’extension neuve ; Travaux de rénovation totale ou partielle de bâtiment en … Continue reading « Aide à l’investissement immobilier hors hébergements touristiques »