Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Cette aide consiste en: – Filières et savoir-faire locaux : Animation territoriale et/ou accompagnement à l’émergence et/ou à la structuration … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Développement de filières locales et économie circulaire’ »
Cette aide consiste en: Création d’entreprises qui exercent une activité réellement nouvelle. Ne sont pas éligibles les entreprises créées dans … Continue reading « Bassins Urbains à Dynamiser (BUD) – Exonération de la cotisation foncière des…
Cette aide consiste en: Études sur la mise en uvre des idées innovantes (telles que l’élaboration du concept, les études … Continue reading « U Pattu Innuvazione – Volet 1 – Aide à la phase démarrage…
Une rupture du contrat de travail, c’est-à-dire une fin de contrat de travail avant la date prévue, a différentes formes … Continue reading « La rupture du contrat de travail »
Cette aide consiste en: Sont concernés les logements (ou bâtiments) privés situés dans les coeurs de bourg et de ville … Continue reading « Aide aux projets d’embellissement des façades en cur de bourg et de…
Le salaire peut être versé en fonction du temps, du rendement ou de la tâche et au pourboire. Voyons les … Continue reading « Rémunération en conformité avec le SMIC ou le minimum conventionnel »
Certains revenus d’activité font l’objet d’une exclusion de l’assiette des contributions comme la CSG. Les revenus correspondants sont donc exonérés … Continue reading « Revenus d’activités faisant l’objet d’une exclusion d’assiette »
La DSN couvre un spectre large de situations. Mais certains revenus ne rentrent pas dans les cases classiques : élus professionnels, pensions versées par des tiers, revenus d’activité à l’étranger, préretraites, allocations exceptionnelles… Ces cas,…
Cette aide consiste en: Projets concernant les investissements : d’optimisation énergétique ; liés au numérique ; à la prise en … Continue reading « Aide à l’investissement pour le développement – Aide complémentaire »
Cette aide consiste en: Achat des hébergements insolites suivants : cabanes en bois (perchées ou non, lacustres, etc.) ; cabanes … Continue reading « Aides à l’investissement pour les hébergements insolites »
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Alpes Provence »
Les éditeurs de logiciels ayant un rapport avec la DSN ont un outil de contrôle des messages DSN permettant d’automatiser ce type de contrôle dans leurs logiciels. IMPORTANT: les contrôles de ce type permettent UNIQUEMENT…
Cette aide consiste en: – Entreprises de la filière alimentaire dans les centres-bourgs : Travaux : rénovation de vitrine, mise … Continue reading « Actions Collectives de Proximité (ACP) »
Cette aide consiste en: Coûts de recherche contractuelle, d’étude de faisabilité et de conseil en innovation. . Elle concerne les … Continue reading « Aide au développement de prototypes fonctionnels »
Cette aide consiste en: – Aménagement intérieur et design des boutiques : accessibilité de la boutique (accès aux personnes à … Continue reading « Soutien au commerce et artisanat de proximité dans le cur de ville…
Cette aide consiste en: Investissements éligibles : – Investissements matériels : * acquisition d’outils de production (éligibilité du matériel d’occasion … Continue reading « Aide Régionale à l’Investissement et à la Création d’Emplois (ARICE) »
Cette aide consiste en: Le concours se déroule en trois phases : – Appel à problématiques : les entreprises expriment … Continue reading « Concours Résolutions »
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Doubs Territoire de Belfort »
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. . Elle concerne les Porteurs de … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Loire Atlantique Sud »
Cette aide consiste en: Projets immobiliers à long terme. . Elle concerne les Entreprises souhaitant acquérir ou faire construire leur … Continue reading « Crédit-Bail Immobilier »
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