Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du rouissage-teillage de lin du 28 janvier 1992, issue de … Continue reading « Convention collective nationale du rouissage-teillage de lin du 28 janvier 1992 »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l’Aisne du 30 … Continue reading « Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l’Aisne »
Le Code du travail incite les employeurs et les délégués syndicaux à conclure des accords d’entreprise en instituant une obligation … Continue reading « Est-il obligatoire de négocier des accords collectifs au niveau de l’entreprise ? »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles … Continue reading « Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services maritimes … Continue reading « Convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des activités de marchés financiers du 11 juin 2010 IDCC … Continue reading « Convention collective nationale des activités de marchés financiers »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement … Continue reading « Convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes (Gironde et Landes). Mise à … Continue reading « Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes (Gironde et Landes) »
Le bulletin de salaire (ou fiche de paie) est un document clé qui doit refléter avec précision les conditions de travail et les droits du salarié tant sur le plan légal que conventionnel.
Pour chaque activité, donc chaque code APE (ou NAF), il y a plusieurs codes IDCC et activités donc conventions collectives. Il est parfois assez fastidieux de passer par le code IDCC pour connaître la convention…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des établissements d’entraînement de chevaux de courses au galop du … Continue reading « Convention collective nationale des établissements d’entraînement de chevaux de courses au galop »
Si vous connaissez le code APE de votre entreprise, vous pouvez savoir, via le code IDCC -identification de la convention … Continue reading « Quelle convention collective pour quel code APE ? La correspondance ici »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des cadres des travaux publics du 20 novembre 2015 – … Continue reading « Convention collective nationale des cadres des travaux publics »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective des industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher du 5 juillet 1991 … Continue reading « Convention collective des industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la blanchisserie – teinturerie et nettoyage (blanchisserie, laverie, location … Continue reading « Convention collective nationale de la blanchisserie – teinturerie et nettoyage »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements … Continue reading « Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la restauration rapide du 18 mars 1988 IDCC 1501. … Continue reading « Convention collective nationale de la restauration rapide »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’industrie laitière du 20 mai 1955, modifiée par avenant … Continue reading « Convention collective nationale de l’industrie laitière »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs du 11 … Continue reading « Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de Pôle emploi du 21 novembre 2009. Étendue par arrêté … Continue reading « Convention collective nationale de Pôle Emploi »
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