Rémunération en conformité avec le SMIC ou le minimum conventionnel

12 octobre 2023

Le salaire peut être versé en fonction du temps, du rendement ou de la tâche et au pourboire. Voyons les détails de ces 3 types de rémunération.

Rémunération au temps

Dans ce cas, le salaire est proportionnel au temps passé à travailler sans qu’il y ait mention d’une production réalisée ou d’une quantité de travail.

Dans le cadre d’une rémunération au temps, on a le plus souvent un salaire mensuel ou mensualisé. Le salaire a alors un caractère forfaitaire, c’est-à-dire qu’il est le même chaque mois, quel que soit le nombre de jours de travail effectif.

A noter que si on parle de rémunération horaire, le salaire dépend du nombre d’heures réellement effectuées durant le mois. Pour les salariés mensualisés, le salaire mensuel est calculé (peu importe le nombre d’heures du mois) par:

Salaire mensuel = (Salaire horaire × Horaire hebdomadaire × 52) / 12

Attention ! Les travailleurs à domicile ou temporaires ou saisonniers et les travailleurs intermittents sont payés à l’heure effectuée. Leur salaire mensuel se calcule ainsi:

Salaire mensuel des salariés non mensualisés = Salaire horaire × Nombre d’heures effectuées du mois

Rémunération au rendement ou à la tâche

Dans ce cas, le salaire dépend du travail accompli, quel que soit le temps de travail passé pour réaliser ce travail.

La loi différencie:

• la rémunération à la pièce (Dans ce cas, le salaire dépend du nombre de pièces produites comme par exemple pour certains travailleurs à domicile) ;
• la rémunération à la commission (Cas par exemple des VRP pour qui la rémunération dépend en tout ou partie des ventes réalisées).

Ce type de rémunération n’est pas contradictoire à l’application du SMIC ou d’un minimum conventionnel.

La rémunération au pourboire

Pour certains métiers où l’employé est en contact avec les clients (hôtellerie, restauration, spectacles, etc.), le pourboire peut être tout ou partie de la rémunération.

Comparaison du SMIC et du salaire minimum

Le SMIC (ou « salaire minimum interprofessionnel de croissance« ) est une assurance de salaire minimum pour les salariés dont les rémunérations sont les plus faibles. Le SMIC s’applique à tous les salariés sauf dérogation.

Pour vérifier si ceci est bien respecté, il faut comparer la rémunération correspondant au travail effectif avec la valeur mensuelle du SMIC. (Voir taux horaire du SMIC).

La rémunération qu’il faut considérer pour comparer est la somme du salaire de base, de l’ensemble des primes mensuelles inhérentes au travail effectif, des avantages en nature selon leur valeur forfaitaire et des pourboires.