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Les facteurs de risques professionnels

Les facteurs de risques professionnels sont caractérisés par une exposition du salarié au-delà de certains seuils. Ils doivent avoir une intensité et une durée minimales.

L’exposition peut laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé.

Les valeurs minimales d’exposition et d’intensité sont évaluées en prenant en compte les moyens de protection collective ou individuelle mis en œuvre par l’employeur.

Facteurs de risques professionnels liés aux rythmes de travail

Facteur de risques professionnels Intensité minimale Durée
Travail de nuit1 heure de travail entre minuit et 5 heuresentre minuit et 5 heures
Travail en équipes successives alternantes
(exemple : travail posté en 5×8, 3×8)
Travail en équipe impliquant au minimum
1 heure de travail entre minuit et 5 heures
30 nuits par an
Travail répétitif caractérisé par la répétition
d’un même geste à une fréquence élevée
et sous cadence contrainte
15 actions techniques ou plus pour un temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes ou 30 actions techniques ou plus par minute pour un temps de cycle supérieur à 30 secondes variable ou absent900 heures par an

Facteurs de risques professionnels liés à un environnement physique agressif

Facteur de risques
professionnels
Intensité minimaleDurée minimale
Activités en milieu
hyperbare
1200 hectopascals60 interventions ou
travaux/an
Températures extrêmesTempérature inférieure
ou égale à 5°
ou supérieure ou égale à 30°
900 heures/an
BruitExposition quotidienne à un bruit
d’au moins 81 décibels
pour une période de référence de 8 heures
OU
Exposition à des bruits impulsionnels
(brefs et répétés)
d’au moins 135 décibels
600 heures/an
OU
120 fois/an

L’employeur déclare aux caisses de retraite les facteurs de risques professionnels auxquels les salariés sont exposés au-delà des seuils réglementaires.