Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Le salaire peut être versé en fonction du temps, du rendement ou de la tâche et au pourboire. Voyons les … Continue reading « Rémunération en conformité avec le SMIC ou le minimum conventionnel »
Certains revenus d’activité font l’objet d’une exclusion de l’assiette des contributions comme la CSG. Les revenus correspondants sont donc exonérés … Continue reading « Revenus d’activités faisant l’objet d’une exclusion d’assiette »
La DSN couvre un spectre large de situations. Mais certains revenus ne rentrent pas dans les cases classiques : élus professionnels, pensions versées par des tiers, revenus d’activité à l’étranger, préretraites, allocations exceptionnelles… Ces cas,…
Cette aide consiste en: Projets concernant les investissements : d’optimisation énergétique ; liés au numérique ; à la prise en … Continue reading « Aide à l’investissement pour le développement – Aide complémentaire »
Cette aide consiste en: Achat des hébergements insolites suivants : cabanes en bois (perchées ou non, lacustres, etc.) ; cabanes … Continue reading « Aides à l’investissement pour les hébergements insolites »
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Alpes Provence »
Les éditeurs de logiciels ayant un rapport avec la DSN ont un outil de contrôle des messages DSN permettant d’automatiser ce type de contrôle dans leurs logiciels. IMPORTANT: les contrôles de ce type permettent UNIQUEMENT…
Cette aide consiste en: – Entreprises de la filière alimentaire dans les centres-bourgs : Travaux : rénovation de vitrine, mise … Continue reading « Actions Collectives de Proximité (ACP) »
Cette aide consiste en: Coûts de recherche contractuelle, d’étude de faisabilité et de conseil en innovation. . Elle concerne les … Continue reading « Aide au développement de prototypes fonctionnels »
Cette aide consiste en: – Aménagement intérieur et design des boutiques : accessibilité de la boutique (accès aux personnes à … Continue reading « Soutien au commerce et artisanat de proximité dans le cur de ville…
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