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Salaires de la convention collective Industrie du pétrole, IDCC (01388) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Industrie du pétrole, IDCC (01388) »
La Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales (BDESE) est un outil obligatoire pour les entreprises privées à partir de 50 salariés. Créée par l’employeur, cette base rassemble des informations essentielles pour éclairer les partenaires…
Le 22 août 2023 a été publié une instruction ministérielle au sujet de la nouvelle organisation administrative en ce qui … Continue reading « Nouvelle organisation administrative pour la Sécurité Sociale en situation de mobilité internationale »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988. Gratuitement, vous … Continue reading « Convention collective nationale des organismes de formation »
Salaires de la convention collective Jardineries Graineteries, IDCC (01760) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives … Continue reading « Salaires de la convention collective Jardineries Graineteries, IDCC (01760) »
Une plateforme de dématérialisation partenaire (PDP) est un acteur privé habilité par l’État pour assurer la gestion dématérialisée des factures électroniques dans le cadre de la réforme de la facturation électronique. Son rôle est triple…
La table URSSAF des codes types de personnel proposée fournit pour chaque type de personnel son code, son libellé, son format, ses taux, date d’effet et spécificités.La signification des différents formats est détaillée dans le…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars … Continue reading « Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. … Continue reading « Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres »
Les dirigeants d’entreprise ou associés ayant un contrat de travail en plus de leurs fonctions peuvent, sous certaines conditions, bénéficier … Continue reading « Droits à l’assurance chômage des dirigeants ou associés »
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