Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Cette aide consiste en: Projet de transformation numérique global et stratégique devant impacter a minima les axes suivants : La … Continue reading « Aide à la transformation numérique des entreprises »
À compter du 1er janvier 2024, la directive européenne sur le Reporting de Durabilité des Entreprises (Corporate Sustainability Reporting Directive, … Continue reading « CSRD – Reporting de Durabilité des Entreprises »
Cette aide consiste en: Investissements incorporels liés à l’opération : études et diagnostics préalables, maîtrise d’uvre, logiciels, licences, certification / … Continue reading « Aide aux investissements des TPE »
Quand un salarié quitte une entreprise, plusieurs formalités doivent être respectées, dont le calcul précis de l’indemnité compensatrice de congés payés (ICCP). Cette indemnité est indispensable pour respecter les obligations légales liées au solde de…
Cette aide consiste en: Acquisition de matériel/équipement et les travaux figurant dans les préconisations du diagnostic thermique réalisé par ENERCOOP … Continue reading « Aide aux entreprises face à la crise énergétique »
Cette aide consiste en: Investissements immobiliers dans le cadre d’une construction, d’une extension, d’un aménagement, ou d’une rénovation d’un bâtiment … Continue reading « Aide à l’investissement immobilier pour les entreprises touristiques »
Cette aide consiste en: Tout type de crédit de préfinancement lié à un contrat d’exportation : Comportant une part française … Continue reading « Assurance Préfinancement Export »
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Ardennes »
Cette aide consiste en: Stade de développement Minimum Viable Product (MVP) ; Réalisation de pré-séries et pré-industrialisation ; Lancement commercial … Continue reading « Aide aux startups »
Cette aide consiste en: Projets innovants qui permettent de faire passer un saut technologique à la production et/ou à la … Continue reading « France 2030 – Appel à projets ‘Culture immersive et métavers’ »
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Centre Manche »
Salaires de la convention collective Commerce détail et gros à prédominance alimentaire, IDCC (02216) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective … Continue reading « Salaires de la convention collective Commerce détail et gros à prédominance alimentaire,…
Cette aide consiste en: Création ou reprise de PME créatrices d’emplois et à fort potentiel de développement. . Elle concerne … Continue reading « Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Occitanie Méditerranée »
Cette aide consiste en: Investissements neufs respectueux de l’environnement ; Coût des aménagements nécessaires à l’installation du matériel de production, … Continue reading « Aide au développement des PME »
Des erreurs sur les fiches de paie peuvent survenir à tout moment et il est donc important de savoir les … Continue reading « Que faire en cas d’erreur sur la fiche de paie d’un salarié…
Cette aide consiste en: Garantie couvrant le risque de non paiement des échéances de remboursement du prêt. . Elle concerne … Continue reading « Assurance financement de projet »
Cette aide consiste en: Création ou reprise de PME créatrices d’emplois et à fort potentiel de développement, de moins de … Continue reading « Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Seine et Marne »
Cette aide consiste en: Création d’entreprises innovantes. La création d’une filiale est exclue. . Elle concerne les Porteurs de projets … Continue reading « Prêt d’honneur pour l’amorçage régional (PHAR) Bretagne »
Cette aide consiste en: Création ou développement d’un local pour les activités suivantes : Hôtel, gîte d’étape et de séjour, … Continue reading « Fonds d’hébergement touristique »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des commissaires de justice et sociétés de ventes volontaires du … Continue reading « Convention collective nationale des commissaires de justice et sociétés de ventes volontaires »
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