Dans le bloc « Composant de versement » , les libellés sont les suivants.
Libellés du bloc « Composant de versement » de la DSN
20 novembre 2022
LEADER – Aide à la modernisation des locaux d’activités
20 novembre 2022
Cette aide consiste en: Travaux de rénovation et d’aménagement intérieur d’un bâtiment et des abords extérieurs ; Travaux de rénovation … Continue reading « LEADER – Aide à la modernisation des locaux d’activités »
Convention collective nationale des régies de quartier
20 novembre 2022
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d’immeubles (réécrite par l’avenant n° … Continue reading « Convention collective nationale des régies de quartier »
Soutien à l’optimisation de la consommation et de la gestion des ressources
19 novembre 2022
Cette aide consiste en: Projets permettant d’économiser les ressources par la prévention ou la gestion : la prévention consiste à … Continue reading « Soutien à l’optimisation de la consommation et de la gestion des ressources »
Comprendre le licenciement pour faute
19 novembre 2022
Le licenciement pour faute est une mesure disciplinaire grave qu’un employeur peut prendre à l’encontre d’un salarié ayant manqué à … Continue reading « Comprendre le licenciement pour faute »
Aide aux TPE et acteurs de l’ESS
19 novembre 2022
Cette aide consiste en: Dans le cadre d’une création, d’une reprise ou d’un développement : Acquisition et renouvellement de matériels … Continue reading « Aide aux TPE et acteurs de l’ESS »
Aide à l’investissement des entreprises de l’hôtellerie
19 novembre 2022
Cette aide consiste en: Travaux d’accessibilité des personnes à mobilité réduite ; Investissements concernant la rénovation extérieure des façades (matériel … Continue reading « Aide à l’investissement des entreprises de l’hôtellerie »
Aide au développement des PME
19 novembre 2022
Cette aide consiste en: Coût des investissements productifs neufs (investissements corporels) ; Coût des aménagements nécessaires à l’installation de matériel … Continue reading « Aide au développement des PME »
Aide au recyclage et valorisation des matières et des ressources
18 novembre 2022
Cette aide consiste en: projets contribuant à la valorisation des biodéchets ; projets visant le renforcement du maillage de déchèteries … Continue reading « Aide au recyclage et valorisation des matières et des ressources »
Aide aux hébergements touristiques : hébergements de groupe
18 novembre 2022
Cette aide consiste en: Investissement permettant d’améliorer le confort des clients et les conditions de travail des employés ; Investissements permettant … Continue reading « Aide aux hébergements touristiques : hébergements de groupe »