Cette aide consiste en: Croissance internationale des entreprises par : – par création de filiale à l’étranger ; – par … Continue reading « Garantie de projets à l’international »
Notion de faute inexcusable de l’employeur
Quand un salarié est victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, la question de la responsabilité de l’employeur peut se poser avec acuité. En cas de manquement grave à son obligation de sécurité,…
Aide à la réalisation de projets locaux en matière d’économie circulaire et de déchets
Cette aide consiste en: Projets concernant : la prévention des déchets et la lutte contre les gaspillages ; l’allongement de … Continue reading « Aide à la réalisation de projets locaux en matière d’économie circulaire et…
Le Concentrateur Traducteur DSN
Le concentrateur traducteur DSN (CTDSN) est un outil conçu pour transformer les données issues de la paie sans ordonnancement préalable (PSOP) en déclaration sociale nominative (DSN), afin de les rendre exploitables par Net-Entreprises. Son rôle…
Bretagne Capital Solidaire (BCS) – Participation au capital de petites entreprises
Cette aide consiste en: – Création, reprise ou développement de petites entreprises. – Renforcement des fonds propres . Elle concerne … Continue reading « Bretagne Capital Solidaire (BCS) – Participation au capital de petites entreprises »
Aide à la digitalisation des processus
Cette aide consiste en: Prestation de mise en uvre du module Digitalisation du suivi des processus par un prestataire référencé … Continue reading « Aide à la digitalisation des processus »
Aide à l’immobilier d’entreprises
Cette aide consiste en: Projets de développement et / ou installation d’entreprises nécessitant un investissement immobilier : bureaux et locaux … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprises »
Appel à projets Grandes installations solaires thermiques
Cette aide consiste en: . Elle concerne les Ensemble des maîtres d’ouvrage publics et privés. Sont exclus : particuliers.. Objectif … Continue reading « Appel à projets Grandes installations solaires thermiques »
Aides aux études de faisabilité pour les projets de géothermie/thalassothermie
Cette aide consiste en: Etudes des projets de production de chaleur et de froid ayant recours aux énergies renouvelables et … Continue reading « Aides aux études de faisabilité pour les projets de géothermie/thalassothermie »
Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Provence
Cette aide consiste en: Création ou reprise de PME créatrices d’emplois et à fort potentiel de développement. . Elle concerne … Continue reading « Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Provence »