Salaires de la convention collective Ameublement – négoce de l’ameublement, IDCC (01880) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes … Continue reading « Salaires de la convention collective Ameublement – négoce de l’ameublement, IDCC (01880) »
Aide aux loyers
Cette aide consiste en: Prise en charge d’une partie du loyer sur 3 mois. . Elle concerne les Entreprises artisanales … Continue reading « Aide aux loyers »
Pays de la Loire Artisans Transition
Cette aide consiste en: Prévention et gestion des déchets ; Optimisation de la consommation énergétique ; Préservation de la ressource … Continue reading « Pays de la Loire Artisans Transition »
Subvention Prévention TPE – Amiante
Cette aide consiste en: Aspirateur équipé d’un filtre à Très haute Efficacité (THE) doté d’un système de changement de sac … Continue reading « Subvention Prévention TPE – Amiante »
Volontariat International en Entreprise (VIE)
Cette aide consiste en: Les V.I.E peuvent se voir confier toute mission contribuant à l’internationalisation de l’activité économique des entreprises … Continue reading « Volontariat International en Entreprise (VIE) »
FEDER – ‘Investir dans les équipements et installations de production d’énergies à partir de sources renouvelables’
Cette aide consiste en: Projets de production d’énergie renouvelable et de stockage comme : Chaufferies biomasses ; Installations géothermiques ; … Continue reading « FEDER – ‘Investir dans les équipements et installations de production d’énergies à…
Fonds Transméa
Cette aide consiste en: Projet de reprise d’entreprise par les salariés. . Elle concerne les Salariés souhaitant reprendre leur entreprise … Continue reading « Fonds Transméa »
Plan Action Coeur de Ville – Pré-garantie
Cette aide consiste en: Déroulement de l’action : – Evaluation des projets individuels et de leur cohérence dans le cadre collectif du programme ; – Pré-garantie à l’entreprise pour conforter son dirigeant ; – Conversion … Continue reading « Plan Action Coeur de Ville – Pré-garantie »
Dispositif d’accompagnement des commerces en centralité rurale
Cette aide consiste en: Travaux de modernisation, aménagements intérieurs ou extérieurs ; Réhabilitation des espaces d’accueil (y compris devanture) ; … Continue reading « Dispositif d’accompagnement des commerces en centralité rurale »
ATTESTATION DE SALAIRE POUR LE PAIEMENT DES INDEMNITES JOURNALIERES CERFA N 11135*04
L’ attestation de salaire complétée par l’employeur (formulaire CERFA N 11135*04 ) permet le calcul et le versement des indemnités … Continue reading « ATTESTATION DE SALAIRE POUR LE PAIEMENT DES INDEMNITES JOURNALIERES CERFA N 11135*04 »
FNE-Formation
Cette aide consiste en: Formations permettant d’accompagner les entreprises qui font face aux grandes mutations suivantes : transition écologique : … Continue reading « FNE-Formation »
Prêt Croissance TPE Guadeloupe
Cette aide consiste en: Investissements immatériels tels que : – la création, – l’innovation non technologique liée à un produit … Continue reading « Prêt Croissance TPE Guadeloupe »
Aide à l’implantation
Cette aide consiste en: Implantation d’activités dans les Hauts-de-France. . Elle concerne les – PME selon la définition européenne en … Continue reading « Aide à l’implantation »
Aide aux études et aux formations pour les porteurs de projets
Cette aide consiste en: Coûts de formation ; Coûts d’étude de marché et/ou d’étude de faisabilité qui doit aboutir à … Continue reading « Aide aux études et aux formations pour les porteurs de projets »
FEDER – Diversifier l’économie locale grâce à l’Economie Sociale et Solidaire
Cette aide consiste en: Investissements permettant le développement de l’ESS et l’inclusion sociale de tous les publics ; Frais de … Continue reading « FEDER – Diversifier l’économie locale grâce à l’Economie Sociale et Solidaire »
Coordonnées des DREETS par région
Les DREETS (les Directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités ) remplacent depuis avril 2021 les … Continue reading « Coordonnées des DREETS par région »
Exonération fiscale des accords de participation des salariés aux résultats de l’entreprise
Cette aide consiste en: . Elle concerne les – Le dispositif est obligatoire dans les entreprises de 50 salariés minimum, … Continue reading « Exonération fiscale des accords de participation des salariés aux résultats de l’entreprise »
Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Paris
Cette aide consiste en: – Création d’entreprise à fort potentiel de développement et de création d’emploi ; – Reprise d’entreprise … Continue reading « Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Paris »
Opération vitrines
Cette aide consiste en: Restauration et pose de menuiseries (bois ou aluminium) ; Lacage ou éléments participant au décor de … Continue reading « Opération vitrines »
Convention collective nationale des employés et cadres du régime social des indépendants
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des employés et cadres du régime social des indépendants du … Continue reading « Convention collective nationale des employés et cadres du régime social des indépendants »